Indépendamment de l’autorisation à obtenir pour utiliser une musique classique dans une musique de variété (si la musique classique n’est pas tombée dans le domaine public), le risque de porter atteinte au droit moral de l’œuvre classique est réel.
Dans cette affaire, les juges ont conclu à la violation du droit moral d’Erik Satie (droit transmis à ses héritiers). L’atteinte au respect de l’oeuvre classique et de son esprit a été retenue (altération et modification et dénaturation).