RÉSUMÉ
Le bureau « condition du personnel de la marine » (EMM/CPM) est désigné bureau pilote dans le domaine de l’audiovisuel des loisirs et de la distraction.
La présente instruction définit les dispositions à appliquer pour l’exploitation d’œuvres artistiques reproduites sur vidéocassettes ou vidéodisques.
NOMBRE D’ANNEXES
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