Concept du Fingerstache

Le concept du Fingerstache sur tee-shirt semble bien protégeable. L’idée consiste à apposer sur des tee-shirts la photographie d’une personnalité dont le majeur est tatoué d’une moustache et apposé au-dessus de la lèvre supérieure. La société Eleven a obtenu la condamnation d’un fabricant pour contrefaçon. Ce dernier avait commercialisé des tee-shirts sur lesquels était apposée, en Fingerstache, la photographie de Rihanna, Megan Fox et Will Smith.

Originalité des photographies

Si l’oeuvre revendiquée par la société Eleven s’inscrit dans un mouvement artistique utilisant l’adjonction d’un doigt tatoué d’une moustache sur un visage, le photomontage conçu par cette dernière et apposé sur les tee-shirts comportant la composition d’un visage d’une personne célèbre spécialement choisie, en gros plan, chaque visage inséré dans un rectangle, cadré de manière déterminée, sur lequel a été apposé la Photographie d’un majeur tatoué d’une moustache dont la main est repliée dans un agencement particulier, le tout dans un fond uni, démontre l’effort créatif et le parti pris esthétique portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur, de sorte que c’est à bon droit que le tribunal a jugé que celle-ci est éligible à la protection du droit d’auteur. II ressortait également d’un sondage établi par la société que 80 des sondés associaient le tee-shirt « Moustache » à la société Eleven, marquant ainsi sa singularité.

Plainte aux États-Unis

A noter que plusieurs artistes ont déposé une plainte contre la société Eleven le 6 octobre 2015 relativement à des faits commis sur le territoire américain et sur le territoire français devant le tribunal fédéral de New-York. La société Eleven, consciente de cette utilisation frauduleuse, a fait valoir que la plainte déposée aux États-Unis n’a aucune incidence en droit français et qu’un accord confidentiel a été signé entre elle et les personnalités concernées sur le territoire des États-Unis.

Contrefaçon établie

L’examen comparatif des tee-shirts en présence faisait apparaître qu’ils reproduisaient tous les caractéristiques revendiquées par la société Eleven, à savoir : i) un modèle de tee-shirt à fond uni, sur lequel est floquée la même Photographie de la même personnalité, au-dessus de la lèvre supérieure de ladite personnalité, apparaît le majeur d’une main sur lequel est représentée une moustache tabouée noire, rebiquant vers le haut, ii) le reste de la main repliée apparaît à la gauche de la personnalité, la représentation apparaît dans un rectangle en noir et blanc. Le cadrage légèrement différent n’était pas de nature exclure la reproduction quasi servile des produits notamment par la reprise identique des Photographies des personnalités (35 000 euros en réparation du préjudice subi au titre de la contrefaçon et de la concurrence déloyale).

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