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Oeuvre
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Autorisation de reproduction de l’image d’une oeuvre
2.00 €-
Bulletin de déclaration d’une oeuvre audiovisuelle
2.00 € -
Cession de droits de diffusion d’une Oeuvre audiovisuelle
49.90 € -
Cession des droits de reproduction – Image d’une oeuvre
49.90 € -
Contrat de Coproduction d’une oeuvre Multimédia
49.90 € -
Contrat d’Acquisition d’Oeuvre d’Art
49.90 € -
Contrat d’adaptation audiovisuelle – Oeuvre musicale
49.90 € -
Contrat d’exploitation d’une oeuvre musicale – Audiovisuel
49.90 € -
Contrat d’exposition d’oeuvre d’art
49.90 € -
Contrat d’illustrateur
49.90 € -
Contrat d’int駻黎 commun – Oeuvre litt駻aire
49.90 € -
Contrat d’馘ition d’Oeuvre litt駻aire sur Internet
49.90 € -
Contrat de cession d’oeuvre litt駻aire
49.90 € -
Contrat de cession d’Oeuvre musicale
49.90 € -
Contrat de Cession d’une Oeuvre d’Art
49.90 € -
Contrat de cession de droits – Oeuvre litt駻aire
49.90 € -
Contrat de cession de droits d’auteur – Oeuvre musicale
49.90 € -
Contrat de Cession de droits de diffusion – Oeuvre audiovisuelle
49.90 € -
Contrat de commande d’une Oeuvre d’Art
49.90 € -
Contrat de commande d’une Oeuvre d’Art
49.90 € -
Contrat de promotion d’oeuvre d’art en ligne
49.90 € -
Contrat de sonorisation d’oeuvre audiovisuelle
49.90 € -
Contrat de Vente d’une Oeuvre d’Art
49.90 € -
Contrat d帝dition – Oeuvre litt駻aire
49.90 € -
Licence d’exploitation – Image d’une Oeuvre
49.90 € -
Mandat de distribution d’oeuvre audiovisuelle
49.90 € -
Statuts de SARL de Placement de main d’oeuvre
49.90 €
