Droit de reproduction : Modèle de clause

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Droit de reproduction : Modèle de clause
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Le droit de reproduction comprend la reproduction totale ou partielle de l’oeuvre, par voie de presse, de livre, par photocopie, micro-reproduction, enregistrement sur bandes magnétiques, disques, supports informatiques, cartes à mémoire, diapositives, disques optiques, microfilms, CD-ROM, CD-I, DVD, banques de données, ou tout autre support notamment mécanique, magnétique, optique, numérique ou électronique.


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