Le nom du réalisateur d’une captation audiovisuelle de concert peut ne pas figurer au générique de l’œuvre audiovisuelle mais dans un livret d’accompagnement. En l’espèce, le  vidéogramme offert à la vente sur le site internet d’un groupe (Space), ne comportait pas de générique, mais le document placé à l’intérieur du boîtier du DVD mentionnait en sa double page intérieure, à gauche, les titres des chansons et à droite l’ensemble des crédits, dont notamment la mention du nom du réalisateur. Ces mentions sont accessibles par tout utilisateur du DVD.

Le réalisateur, ainsi associé à l’œuvre, ne pouvait pas invoquer la violation de son droit de paternité. L’atteinte au droit moral n’était donc pas caractérisée.

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