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Sénat

Session ordinaire de 2020-2021

Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 25 novembre 2020

N° 139 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome I – Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT)

Tome II – Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (M. Daniel GREMILLET)

Tome III – Économie (M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ)

N° 143 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome I – Action extérieure de l’État (M. Claude KERN)

Tome II – Fascicule 1 – Culture : Patrimoines (M. Philippe NACHBAR)

Tome II – Fascicule 2 – Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Sylvie ROBERT)

Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 26 novembre 2020

N° 398 rect. (2019-2020) Proposition de loi présentée par M. Stéphane RAVIER, visant à verser les amendes liées au confinement aux hôpitaux publics, envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

N° 29 (2020-2021) Proposition de loi présentée par Mme Catherine DUMAS, tendant à ouvrir le droit à sépulture dans un cimetière d’une commune aux personnes qui y sont nées, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

N° 58 (2020-2021) Proposition de loi présentée par Mme Laure DARCOS, visant à affirmer le principe selon lequel les tarifs sociaux dans les transports publics de voyageurs sont réservés aux personnes résidant régulièrement sur le territoire national, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

N° 138 (2020-2021) – Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021.

Tome III annexe 6a – Cohésion des territoires – Logement et ville (Programmes 177 « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », 109 « Aide à l’accès au logement », 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat » et 147 « Politique de la ville »)

(Rapporteur spécial : M. Philippe DALLIER)

Tome III annexe 6b – Cohésion des territoires – Aménagement des territoires (Programmes 112 « Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire » et 162 « Interventions territoriales de l’État »)

(Rapporteur spécial : M. Bernard DELCROS)

Tome III annexe 15b – Compte d’affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l’État (Rapporteur spécial : M. Albéric de MONTGOLFIER)

N° 140 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome I – Action extérieure de l’État : Programme 105 : « Action de la France en Europe et dans le monde » (MM. Jean-Pierre GRAND et André GATTOLIN)

Tome II – Action extérieure de l’État : Programme 185 : « Diplomatie culturelle et d’influence » (MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI)

Tome III – Action extérieure de l’État : Programme 151 : « Français à l’étranger et affaires consulaires » (MM. Bruno SIDO et Guillaume GONTARD)

Tome IV – Aide publique au développement : Programmes 110 : « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l’égard des pays en développement » (MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL)

N° 141 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome II – Cohésion des territoires – Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (M. Olivier HENNO)

N° 142 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome IV – Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche (MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND)

N° 143 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome IV – Fascicule 3 – Cinéma (M. Jérémy BACCHI)

Tome IV – Fascicule 4 – Livres et industries culturelles (M. Julien BARGETON)

N° 144 (2020-2021) – Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur le projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 :

Tome I – Administration générale et territoriale de l’État (Mme Cécile CUKIERMAN)

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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