Une diffamation qui ne repose sur aucune base factuelle ne peut être paralysée par la bonne foi.

Accusations de favoritisme

Des propos non étayés par une vérification factuelle excèdent nécessairement les limites admissibles de la liberté d’expression. La phrase : “Pourquoi la fille du Maire a-t-elle été embauchée en mairie aussitôt après avoir été battue aux Municipales ?” sous-entend que cette dernière a obtenu un emploi public grâce aux anciennes fonctions et aux relations de son père et non pas en raison de ses compétences.

Faits non vérifiés

Or, la partie civile n’est pas employée par la mairie mais par l’Éducation nationale et exerce la profession d’auxiliaire de vie scolaire au sein d’un collège. Le prévenu, élu local, pouvait sans difficulté se renseigner sur la nature de l’activité professionnelle de la plaignante, qui exerçait ses fonctions dans une commune proche, et en inférer qu’elle ne pouvait être employée par la municipalité.

Absence d’enquête sérieuse

Les juges en ont déduit que le prévenu ne pouvait se prévaloir d’une enquête sérieuse. Si la polémique politique autorise une liberté d’expression plus large, elle ne peut permettre de diffuser de fausses informations de nature à créer des suspicions sur l’honnêteté et les compétences professionnelles d’un adversaire.