Le mensuel Entrevue a publié un article relatif à une émission consacrée à un jeune chanteur qui avait remporté un grand succès au début des années 1990, en utilisant des termes considérés comme diffamatoires par le chanteur cité, la société TF1 et la société Glem (1). Les demandeurs ont assigné le mensuel Entrevue pour diffamation mais ont été déboutés. La Cour d’appel (Paris, 27 juin 2002) rappelant que le magazine Entrevue est spécialisé dans la critique des émissions et des animateurs de télévision et que la bonne foi s’apprécie en fonction du genre du journal, a jugé qu’un lecteur moyennement avisé ne saurait raisonnablement tenir pour justes et appropriés les termes “bidonner” et “bidon”, et que “la prudence dans l’expression s’apprécie à l’aune de la dérision ou même de l’outrance qui est la caractéristique d’Entrevue”.
La Cour de cassation a censuré cet arrêt en posant un attendu de principe : “les imputations diffamatoires sont réputées de droit faites avec intention de nuire et cette présomption n’est détruite que lorsque les juges du fond s’appuient sur des faits justificatifs suffisants pour faire admettre la bonne foi”. Les juges suprêmes n’ont pas considéré que le sarcasme, du moins, poussé au delà de certaines limites, était un fait justificatif suffisant. La Cour de cassation a précisé que le caractère provocateur et sarcastique du magazine dans lequel avait été publié l’article litigieux ne dispensait pas des devoirs de prudence et d’objectivité.

(1) “Julien X… 100 % bidon”, “Pour assurer encore plus d’audimat pour la première de Succès en prime time, la chaîne laisse carte blanche à l’animateur. Résultat : encore plus de bidonnage. Entrevue a tout vu”

Cour de cassation, 2ème ch. civ., 24 février 2005

Mots clés : diffamation,entrevue,prudence,bonne foi,dérision,humour,sarcasme,TF1,mauvaise foi

Thème : Delits de presse et bonne foi

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour de cassation, 2ème ch. civ. | Date : 24 fevrier 2005 | Pays : France