Décisions de l’ARCOM du 20 décembre 2023
Décisions de l’ARCOM du 20 décembre 2023
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Décision n° 2023-1240 du 20 décembre 2023 autorisant l’association Cordier Broyard Étienne (CBE) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Active Radio
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950348

Décision n° 2023-1241 du 20 décembre 2023 autorisant l’association R.T.M.E. (Regroupement de Tous les Moyens d’Expression en communication et Réalisation de Toutes Manifestations et d’Évènements) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bulle FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950371

Décision n° 2023-1242 du 20 décembre 2023 autorisant l’association Radio Cigale FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cigale FM Champagne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950388

Décision n° 2023-1243 du 20 décembre 2023 autorisant l’association Ensemble à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bouton
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950405

Décision n° 2024-12 du 4 janvier 2024 portant abrogation de la décision n° 2022-479 du 20 juillet 2022 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One dans la zone Marseille local
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950422

Décision n° 2024-13 du 4 janvier 2024 portant abrogation de la décision n° 2021-1016 du 22 septembre 2021 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio FG dans la zone Amiens local
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950426

Décision n° 2024-14 du 4 janvier 2024 portant abrogation de la décision n° 2021-687 du 19 mai 2021 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio FG dans la zone La Rochelle local
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950430

Décision n° 2024-15 du 4 janvier 2024 portant abrogation de la décision n° 2018-404 du 23 mai 2018 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio FG dans la zone Nantes local
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950434


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