Décisions de l’ARCOM du 15/11/2023

Décisions de l’ARCOM du 15/11/2023

Décision n° 2023-1198 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-333 du 24 avril 2012 autorisant la SAS Alouette à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Alouette
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595637

Décision n° 2023-1199 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2013-584 du 10 juillet 2013 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie C dénommé Chérie FM Angers
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595642

Décision n° 2023-1200 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2017-42 du 11 janvier 2017 autorisant l’Association pour le développement d’un outil radiophonique étudiant à Rennes (ADORER) à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé C’Lab
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595647

 Décision n° 2023-1203 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-337 du 24 avril 2012 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Oxygène Radio
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595652

Décision n° 2023-1204 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2013-583 du 10 juillet 2013 autorisant la SARL Média Bonheur à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Radio Bonheur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595657

Décision n° 2023-1205 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2019-122 du 17 avril 2019 autorisant la SARL Média Bonheur à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Radio Bonheur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595662

Décision n° 2023-1206 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2016-24 du 20 janvier 2016 autorisant la SARL Média Bonheur à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Radio Bonheur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595667

Décision n° 2023-1207 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2013-589 du 10 juillet 2013 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie D dénommé Radio Nova
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595672

Décision n° 2023-1208 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2017-39 du 11 janvier 2017 autorisant l’association Communication catholique en Anjou à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé RCF Anjou
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595677

Décision n° 2023-1209 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2016-664 du 20 juillet 2016 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie D dénommé TSF Jazz
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595682

Décision n° 2023-1210 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2008-1144 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS Vibration à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Vibration
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595687


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