Décision du 1er juillet 2002 portant application du décret n° 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d’art et d’essai, notamment de ses articles 3 et 5

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Décision du 1er juillet 2002 portant application du décret n° 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d’art et d’essai, notamment de ses articles 3 et 5

Article

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 1er juillet 2002 :

Est nommé, pour une durée de trois ans renouvelable, président de la commission du cinéma d’art et d’essai :

M. Charpillon (Jacques).

Sont nommés, pour une durée de trois ans renouvelable, membres représentant la profession :

En qualité de représentants des exploitants

d’établissements de spectacles cinématographiques

M. Geynet (Jean-Jacques).

M. Humbert (Michel).

M. Patry (Richard).

M. Paumelle (Philippe).

En qualité de représentant des producteurs

d’oeuvres cinématographiques

M. Barnault (Jean-Fabrice).

En qualité de représentants des distributeurs

d’oeuvres cinématographiques

M. Lacourt (Didier).

M. Vaugeois (Gérard).

En qualité de représentante des réalisateurs

d’oeuvres cinématographiques

Mme Silvera (Charlotte).

En qualité de représentant de la critique

M. Jeancolas (Jean-Pierre).

Sont nommés, pour une durée de trois ans renouvelable, en qualité de personnalités qualifiées :

Mme Faucon (Anne-Marie).

Mme Gardez (Micheline).

Mme Troussier (Geneviève).

M. Brouiller (Patrick).

M. Hebert (Laurent).

M. Le Mouel (Jean-François).

M. Sauvaget (Daniel).

Sont nommés, pour une durée d’un an, en qualité d’experts régionaux :

Mme Gomet (Marie-Jeanne) pour les régions Picardie et Nord – Pas-de-Calais.

Mme Troadec-Le-Quere (Marie-Louise) pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie.

M. Bordier (Jérôme) pour la région Ile-de-France.

M. Blum (Denis) pour les régions Alsace et Lorraine.

M. Durroux (Bernard) pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes.

M. Haffner (Jean) pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes.

M. Nouailles (Alain) pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur.

M. Roy (Joël) pour les régions Centre et Champagne-Ardenne.

La période de référence prévue à l’article 3 du décret n° 2002-568 du 22 avril 2002 est comprise entre le 1er juillet de l’année antérieure de deux ans au 30 juin de l’année immédiatement précédente.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

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