En matière de contrefaçon, pensez également à fonder votre action sur le parasitisme. La protection des modèles phares d’une collection dispose désormais d’une protection autonome.

Inspiration fautive

Dans l’affaire opposant la société Céline à Mango, le parasitisme a été retenu au titre de la reprise des modèles suivants : les lunettes Shadow, le sac Grand Cabas Clasp, le sac Cabas Clasp et le sac Clasp qui ont fait l’objet d’investissements publicitaires importants.

Les sacs de la ligne «’16’» ont fait quant à eux l’objet d’une importante publicité dans la presse généraliste ou féminine en 2019, un article dans le magazine Le Point consacré indiquant que le sac 16 fait «’exploser le buzzomètre de désirabilité de Céline’».

Plusieurs publications de presse parues au cours du printemps et de l’été 2017 notamment françaises citent les lunettes Edge qui sont en couverture du numéro de juillet 2017 du magazine Vogue. Les boucles d’oreille Reef ont fait également l’objet de plusieurs citations dans la presse féminine française notamment au cours de l’année 2017.

Des valeurs économiques individualisées

L’ensemble de ces éléments démontrent que les modèles précités sont des produits phares de la société Céline, bénéficient d’une certaine notoriété et constituent ainsi des valeurs économiques individualisées, ce quand bien même la société Céline ne fournit pas les chiffres des ventes pour chacun d’entre eux.

Date de commercialisation fautive

Il en ressort également que les produits vendus par les sociétés Mango dans les boutiques en France ou sur le site shop.mango.com sont pour la plupart commercialisés concomitamment à ceux de la société Céline, la circonstance que certains articles des sociétés appelantes soient vendus plusieurs années après le lancement de modèles Céline étant inopérante, ces modèles Céline étant toujours commercialisés au moment où l’étaient également les articles des sociétés Mango France et Punto Fa.

Si les comparaisons des modèles en cause opérées ci-avant, font que ces reprises, prises individuellement, ne sont pas en soi fautives, les modèles Mango sont toutefois très inspirés des modèles commercialisés par la société Céline et sont pour la plupart commercialisés peu après leur présentation lors d’un défilé (cuissardes, boucles d’oreilles Reef, lunettes Edge, sac Big Bag) ou peu après leur lancement et mises en avant dans la presse à cette occasion (sacs 16 notamment).

La circonstance que certains modèles tels le sac filet, les bottes hautes et les lunettes Fenix sont indisponibles en France sur le site shop.mango.com est indifférente, la présentation de ces marchandises sur ce site dont les pages sont en français, les prix libellés en euros sont, malgré l’absence de preuve de commercialisation, susceptibles de constituer des actes de parasitisme si ces articles reprennent notamment les éléments de présentation caractéristiques de produits notoires.

L’effet de gamme sanctionné

Enfin, les modèles repris par les sociétés appelantes sont pour la plupart issus d’une même collection’:

• collection printemps-été 2017 : lunettes Edge, lunettes Thin Shadow (commercialisées depuis la collection Spring 2017), lunettes Shadow (commercialisées depuis 2012), sac Tote, sac Grand Cabas Clasp, sac Clasp (moyen) et sac Cabas Clasp Medium,
• collection automne-hiver 2017 : boucles d’oreille Reef, et sac Big Bag,
• collection Automne-Hiver 2019′: cuissardes Manon et ceinture Maillon Triomphe,
• collection printemps-été 2019′: sac à main « 16 » et sac « 16 Besace »,

caractérisant ainsi un effet de gamme par la commercialisation des sacs Cecile et Pauline ou des cuissardes fourrées et la ceinture par les appelantes.

L’absence de rencontre fortuite

Ces reprises répétées par les sociétés Punto Fa et Mango France de produits à succès de la société Céline ne peuvent être considérées comme fortuites, celles-ci tendent à générer une évocation des produits de la société Céline dans l’esprit de leur clientèle, et ainsi à profiter sans bourse délier des investissements et de la notoriété des articles de la société Céline pour vendre leurs propres produits, les circonstances que les produits portent la marque Mango ou n’aient pas rencontré une réussite commerciale étant indifférentes à écarter les actes fautifs.

Agissements parasitaires retenus

Les agissements parasitaires des sociétés Punto Fa et Mango France sont en conséquence caractérisés.

Les pratiques déloyales consistant à reprendre les efforts et les investissements, intellectuels, matériels ou promotionnels d’un concurrent, qui ont un coût en ce qu’ils permettent à l’auteur de ces pratiques de s’épargner une dépense en principe obligatoire, induisent un avantage concurrentiel indu dont les effets, en termes de trouble économique, sont difficiles à quantifier avec les éléments de preuve disponibles.

Les actes de parasitismes causent également un préjudice moral à la société Céline en nuisant à la réputation et à l’image de la société Céline fondée sur le luxe et l’exclusivité (2 000 000 euros à titre de dommages et intérêts).