Effet visuel identique

En matière vestimentaire, est constitutif de parasitisme le fait de copier l’effet de gamme d’un concurrent.  En l’espèce, il a été jugé que si aucun risque de confusion entre les modèles en cause n’était avéré, force est de constater que les couleurs du modèle de la société Kookaï ont été reprises.

En effet les trois couleurs dans lesquelles la société Kookaï a décliné son modèle – framboise, bleu et beige/vert ‘ présentent une très forte ressemblance avec les couleurs pamplemousse, cobalt et fice du modèle de la société Fashion et produisent un effet visuel identique.

On  ne pouvait contester que le choix fait par la société Fashion était le résultat, non du hasard ou du suivi des tendances de la mode, mais d’un travail créatif qui lui est propre. A ce titre, les tissus qui lui sont livrés par son fabricant, sont fournis « brut » dans une seule teinte, et elle fait ensuite appel à une société spécialisée avec laquelle elle convient, sur la base de ses études de coloris, des couleurs dans lesquelles son modèle sera décliné.

Parasitisme constitué

C’est à juste titre que le tribunal a jugé que la société Kookaï avait repris l’effet de gamme des coloris de la société Fashion, ‘ sans qu’on puisse expliquer ces similitudes par la banalité des couleurs en cause ou par le suivi des tendances de la mode -, et elle a ainsi profité des investissements qui ont permis à la société Fashion de ses différencier de ses concurrents.