Un photographe a pris plusieurs clichés lors du vernissage d’une sculptrice, incluant notamment des photos avec Johnny HALLIDAY. Ces photographies ont été publiées sans l’autorisation du photographe dans plusieurs magazines et sur le site Internet de la sculptrice. L’auteur a saisi les tribunaux pour contrefaçon de droits d’auteur. Toute la question était de déterminer si les clichés litigieux étaient suffisamment originaux pour être protégés.
Cette preuve n’a pas été apportée : le photographe n’a fait aucune description oeuvre par oeuvre et n’a pas pris la peine d’indiquer au tribunal en quoi chacune de ses photographies portait l’empreinte de sa personnalité, se contentant de généralités et de rappeler qu’il est un photographe professionnel reconnu. Selon les juges, “le fait d’être reconnu dans son domaine n’est pas en soi une démonstration de l’originalité de chacune de ses photographies”.
Le photographe n’a pas par exemple, démontré qu’il aurait fait une préparation technique particulière, choisi l’agencement du décor, des lumières ou du cadre.

Mots clés : Contrefaçon,Photographie

Thème : Contrefaçon – Photographie

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 28 mai 2010 | Pays : France