M.X est l’auteur d’une photographie constituée d’une succession de prises de vue d’un même sujet destinées à donner « l’illusion d’un mouvement décomposé. » et publiée dans le numéro 21 du magazine WAD.
M.X a appris la présence d’une publicité pour la marque PUMA dans un catalogue édité par LA REDOUTE, reproduisant les caractéristiques essentielles du premier élément de son triptyque.
Les juges, saisis pour contrefaçon, ont considéré que l’oeuvre de M.X était originale et devait bénéficier comme oeuvre de l’esprit de la protection par le droit d’auteur. Le fait pour LA REDOUTE d’avoir repris non pas la photographie de M.X, mais ses procédés (reprise du même scénario, de la même mise en scène, du même éclairage particulier et du même fond gris uniforme) constitue bien un acte de contrefaçon. Le tribunal a précisé que l’impression d’ensemble des deux photographies est nettement et massivement la même.
Mots clés : photographies
Thème : Contrefacon – Photographie
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 17 juin 2008 | Pays : France