Reprises d’éléments multiples

Il n’y a pas d’originalité ni de protection par les droits d’auteur d’un modèle de montre qui reprend des éléments connus et adoptés antérieurement par d’autres modèles.

En l’occurrence, le modèle de montre en cause reprenait les différents éléments suivants : le boîtier rond avec des cornes galbées convergeant vers le bracelet se retrouvent sur une montre IWC (pièce n°6 CECOP) dans un catalogue de montres de 2006 ; le bracelet en caoutchouc noir est banal, que les trois lignes parallèles du bracelet agrémentées de petites alvéoles se retrouvent sur des montres SCUBA de ; le remontoir décalé au niveau du chiffre 4 est présent dans une montre de 1995 CHAN TAT CHENG ; les deux cadrans ronds secondaires sont fréquents et banals (montre ORIS) ; le guillochage est présent dans la montre IWC en 2006 ; le chemin de fer qui suit le cadran et sépare les deux séries de chiffres est un élément des montres JAEGER-LECOULTRE et ORIS ; des aiguilles en forme de glaive sont présentes dans la montre Alpina ; la double numérotation est présente dans le modèle ORIS de 2005.

Modèle de montre banal

De tout cela il se déduit que le modèle de montre en question n’est pas le fruit de choix esthétiques arbitraires (montre banale destinée à la publicité faite dans des matériaux basiques et peu onéreux ne nécessitant que peu d’investissements).

Mots clés : Contrefacon – Montres

Thème : Contrefacon – Montres

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 20 juin 2013 | Pays : France