La reproduction de la photographie originale d’un tiers (1) sur un Blog est interdite sans l’autorisation de l’auteur. Dans cette affaire, la contrefaçon a été jugée établie : la photographie n’était pas reproduite sur le Blog en cause de manière fortuite et secondaire par rapport au sujet traité. La photographie était reproduite volontairement, de sorte que l’exception fondée sur le caractère accessoire de cette reproduction ne peut prospérer.
Le photographe a obtenu 1.500 euros en réparation de l’atteinte portée à ses droits patrimoniaux, et celle de 500 euros en réparation de l’atteinte à son droit moral d’auteur (absence de la mention de son nom).

(1) Photographie représentant au premier plan une perfusion dont le flacon est rempli de billets de banque et une main, munie de ciseaux, s’apprêtant à en couper le tuyau, et au second plan un malade allongé sur un lit, intitulée Coupez, mais coupez bon sang.

Mots clés : Contrefacon de photographies

Thème : Contrefacon de photographies

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande instance de Paris | Date : 6 janvier 2012 | Pays : France