Afin d’ opposer à celui qui s’est largement inspiré d’un programme audiovisuel, le parasitisme, l’auteur (ou le producteur) doit impérativement établir l’existence d’une valeur économique de son travail. 

Affaire GirlFight

L’auteure d’un programme court  « GirlFight » affirmé avoir procédé en vain à la recherche de partenaires pour développer son projet et dans le cadre de cette recherche avoir communiqué la version finale du programme à deux salariés de la société BETC.

+ Fort Grâce Au Sport

A partir d’avril 2019, la chaîne TF1 a diffusé une série de programmes courts intitulés «+ Fort Grâce Au Sport», créée par la société BETC, sous l’égide de l’annonceur Crédit Agricole.

Il s’agit d’une trentaine de court-métrages, d’une durée de 1’10 » chacun, mettant en scène des individus (hommes ou femmes, inconnu(e)s ou personnalités) pour lesquels le sport a été un moyen de réaliser divers accomplissements.

Considérant que ces programmes courts étaient largement inspirés de «GirlFight Conseils de Vie», l’auteure a, par l’intermédiaire de son avocate, mis en demeure la société BETC de cesser toutes diffusions de ces programmes, de communiquer les chiffres de l’exploitation commerciale et de faire une proposition de réparation des préjudices matériels et moraux subis par sa cliente et l’association GirlFight Conseils de Vie.

La société BETC a fait savoir par courrier qu’elle n’entendait pas déférer à cette mise en demeure.

Preuve de la valeur économique d’un programme 

La juridiction a considéré que l’auteure procédait uniquement par affirmations en indiquant dans leurs écritures que «l’investissement intellectuel de l’auteure n’était tout simplement pas discutable ». Ont été jugés insuffisants : 

– un dossier de présentation en 11 pages du programme GirlFight’: ce document n’était pas daté et rien ne permettait de connaître l’utilisation qui en a été faîte,

– une vidéo pilote relatif au seul programme court d’une durée de 5 minutes non datée,

– des mails cherchant en vain des financements.

Si ces éléments confirment l’existence d’un projet porté par l’auteure et l’investissement humain et de celle-ci pour le faire aboutir, rien ne permet de justifier que ce programme a acquis une quelconque valeur économique ou que le temps passé par celle-ci ou son association à développer ce projet lui a fait acquérir une notoriété dont la société BETC aurait tiré indûment profit à supposer qu’elle en ai eu connaissance.