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Sénat

Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Jeudi 4 mars 2021

Commission des finances à 11 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)

Captation

– Audition de Mme Mairead McGUINNESS, commissaire européenne chargée des services financiers, de la stabilité financière et de l’union des marchés des capitaux, en commun avec la commission des affaires européennes

Mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités à 10 h 30 Salle 263 – 2e étage aile ouest et en téléconférence

Captation

Table ronde « Salles de spectacles et de cinéma » en présence des intervenants suivants :

– Syndicat national du théâtre privé (SNDTP)

Mme Isabelle Gentilhomme, déléguée générale

– un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS)

– un représentant de l’Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV)

– un représentant de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF).

Mission d’information sur la politique en faveur de l’égalité des chances et de l’émancipation de la jeunesse à 10 h 30 (Salle A245 – 2ème étage Ouest et en téléconférence)

Captation vidéo.

Table ronde sur les inégalités scolaires, autour de : Mme Fabienne Rosenwald, directrice de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, Mme Nathalie Mons, directrice du Centre national d’étude des systèmes scolaires (CNESCO), un représentant de la direction de l’éducation et des compétences de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Membres présents ou excusés

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Séance du mardi 2 mars 2021

Présents  : Jean Bacci, Bruno Belin, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Jacques Fernique, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.

En téléconférence  : Michel Dagbert, Nassimah Dindar, Éric Gold, Frédéric Marchand.

Excusés  : Gilbert Favreau, Nadège Havet, Bruno Rojouan.

Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Anglars, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Gilbert Favreau, Fabien Genet, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau.

Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

1re séance du mardi 2 mars 2021

Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Pierre Sueur.

En téléconférence  : Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Marie Mercier, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.

Ont délégué leur droit de vote  : Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie Mercier, André Reichardt, Claudine Thomas.

2e séance du mardi 2 mars 2021

Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Henri Leroy, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.

En téléconférence  : Éliane Assassi, Valérie Boyer, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Didier Marie.

Ont délégué leur droit de vote  : Hervé Marseille, Lana Tetuanui.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Séance du mercredi 3 mars 2021

Présents  : François Bonneau, Christian Cambon, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Alain Joyandet, Jacques Le Nay, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.

En téléconférence  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Hélène Conway-Mouret, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Richard Yung.

Commission des affaires sociales

1re séance du mercredi 3 mars 2021

Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.

En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Olivier Henno, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Colette Mélot, Brigitte Micouleau, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Laurence Rossignol.

Excusés  : Catherine Conconne, Alain Milon.

Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Victoire Jasmin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Laurence Rossignol.

2e séance du mercredi 3 mars 2021

Présents  : Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Alain Duffourg, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Jean Sol.

En téléconférence  : Olivier Henno, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Viviane Malet, Colette Mélot, Émilienne Poumirol.

Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Boré, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Viviane Malet, Alain Milon, Catherine Procaccia.

Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Pierre Decool (commission de la culture, de l’éducation et de la communication), Michelle Gréaume (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Philippe Paul (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

Commission des finances

Séance du mercredi 3 mars 2021

Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin.

En téléconférence  : Emmanuel Capus, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Frédérique Espagnac, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Sylvie Vermeillet.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

1re séance du mercredi 3 mars 2021

Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.

En téléconférence  : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, François Bonhomme, Agnès Canayer, Nathalie Goulet, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.

Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bonnecarrère, Pierre Frogier, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.

Assistait en outre à la séance  :  Étienne Blanc (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).

2e séance du mercredi 3 mars 2021

Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur.

En téléconférence  : Esther Benbassa, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.

Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, André Reichardt.

Convocations

Mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités,

Jeudi 4 mars 2021 à 10 h 30 (Salle 263 – Commission des affaires économiques – 2e étage aile ouest et par téléconférence)

Captation vidéo.

1. Table ronde « Salles de spectacles et de cinéma » en présence des intervenants suivants :

• Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS) :

– M. Olivier Darbois, président du PRODISS et directeur général de la société Corida ;

– M. Aurélien Binder, vice-président du PRODISS et président de Fimalac Entertainment ;

– Mme Malika Seguineau, directrice générale du PRODISS ;

• Syndicat national du théâtre privé (SNDTP) (par téléconférence) :

– Mme Isabelle Gentilhomme, déléguée générale du SNDTP ;

• Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) (par téléconférence) :

– M. Loïc Lachenal, directeur de l’Opéra de Rouen (Les Forces Musicales) ;

– M. Bruno Lobé, directeur du Manège de Reims (Syndeac) ;

– M. Frédérique Maurin, directeur de l’Hectare, Scène conventionnée de Vendôme (SNSP) ;

• Professeur Antoine Flahault, chaire Louis Jeantet de santé publique et directeur de l’Institut de santé globale à la faculté de médecine de l’Université de Genève (par téléconférence) ;

2. Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires sociales

La commission des affaires sociales a désigné mercredi 3 mars 2021 Mme Pascale Gruny et M. Stéphane Artano rapporteurs de la proposition de loi n° 378 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale, pour renforcer la prévention en santé au travail.

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

– Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot ont été désignés rapporteurs au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 3875 rect. (A.N., XVe législature) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).

– M. Guillaume Chevrollier a été nommé rapporteur pour avis au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi constitutionnelle n° 3787 (A.N., XVe législature), complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (sous réserve de sa transmission).

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale

– M. Christophe-André Frassa est désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 362 (2020-2021) tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée).

– M. François-Noël Buffet est désigné rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle n° 3787 (A.N., XVe lég.) complétant l´article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l´environnement (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale

-Projet de loi organique relatif à l’élection du Président de la République : Mercredi 10 mars 2021 12 heures

-Projet de loi confortant le respect des principes de la République : Vendredi 12 mars 2021 12 heures

-Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Réunion

Jeudi 4 mars 2021

Commission des affaires européennes à 10 h 30 (Salle René Monory et par téléconférence) et à 11 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)

À 10 h 30 (Salle René Monory et par téléconférence)

1° Suivi des résolutions européennes du Sénat : rapport d’information de M. Jean-François Rapin ;

À 11 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)

Captation

1° Audition de Mme Mairead McGuinness, Commissaire européenne chargée des services financiers, de la stabilité financière et de l’union des marchés des capitaux, en commun avec la commission des finances.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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