Description

CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE À TÉLÉCHARGER

Vous souhaitez protéger votre marque et être sûr que personne ne puisse l’utiliser sans votre autorisation ? Lisez ce modele de Contrat de licence de marque à télécharger et découvrez comment renforcer votre image et l’utiliser à bon escient.

I. LES TERMES DE LA LICENCE

Ce modèle de Contrat de licence de marque vous permet de définir les droits d’utilisation et les conditions d’utilisation d’une marque ou d’un logo. Vous pouvez donc y préciser les droits d’utilisation de votre marque et organiser son utilisation par un tiers.

II. LES DROITS CONCERNÉS

Ce document vous permet d’organiser et d’officialiser l’utilisation de votre marque par un tiers. Dans ce contrat, vous définirez ainsi les droits de reproduction et de représentation de votre marque, ainsi que les restrictions qui peuvent lui être apportées.

III. LA DURÉE DE LA LICENCE

Vous pouvez déterminer la durée de cette licence. Vous pouvez choisir entre un contrat à durée déterminée ou à durée indéterminée. Vous pouvez également y ajouter des clauses de renouvellement ou encore des règles d’indemnisation et de résiliation.

IV. LES DROITS ET OBLIGATIONS DU LICENCIÉ

Vous pouvez définir les droits et les obligations du licencié. Par exemple, vous pouvez lui donner le droit d’utiliser votre marque, mais aussi d’en faire la publicité ou encore de la vendre. Vous pourrez aussi préciser ses obligations en matière de confidentialité et de protection de la marque.

Vous avez donc un moyen sûr et sécurisé pour protéger et gérer l’utilisation de votre marque. Avec ce modèle de Contrat de licence de marque à télécharger, vous obtenez un document légal et professionnel qui vous permet d’organiser et de sécuriser l’utilisation de votre marque.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 10 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite