Les Movie Cubes (box TV sans abonnement permettant à la fois d’accéder à toutes les chaînes de la TNT HD) même commercialisés sans disque dur, relèvent bien de la classification douanière des appareils multimédia (classification 8521 90 00).

Des « machines incomplètes » peuvent être classées comme des appareils complets à condition qu’elles présentent les caractéristiques essentielles des appareils complets et ne puissent être utilisées à d’autres fins que leur fonction essentielle, puis que la position douanière 8521 correspond aux appareils d’enregistrement et de reproduction vidéophoniques incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.

Le disque dur est incorporé aux « movies cubes » après les opérations d’importation, ce qui n’exclut pas leur classement en tant qu’appareils complets dès lors qu’ils sont spécialement aménagés à cet effet. Les « movies cubes » S120H et S700H, qui sont des boîtiers multimédias, sans disque dur, incomplets, dotés d’une sortie HDMI et de sorties audio vidéo composites ainsi que de plusieurs ports USB, ont vocation, une fois complétés, à lire et enregistrer des fichiers audio/photos/vidéo, la reproduction et l’enregistrement d’images caractérisant  les deux séries de “movies cubes” S120H et S700H, ce dont il résulte que l’enregistrement et la reproduction vidéophoniques en constituent la fonction principale et que les autres fonctions présentent un caractère secondaire.

Pour mémoire, selon l’annexe au règlement CE n° 295/2009 du 18 mars 2009 (colonne (3), « motivation ») que, dans la mesure où un appareil destiné à l’enregistrement et à la reproduction du son et des images est doté de toute l’électronique nécessaire à l’exécution des fonctions relevant de la position 8521, à l’exception du disque dur, et dans la mesure où ces composants, même en l’absence du disque dur, ne peuvent être utilisés à d’autres fins que l’enregistrement et la reproduction du son et des images, il convient de considérer, en vertu de la règle générale d’interprétation 2 a), qu’il présente les caractéristiques essentielles d’un produit complet ou fini de la position 8521, le fait que l’appareil ne contienne pas de disque dur n’empêchant pas son classement en tant que produit complet ou fini, en sorte qu’un classement dans la position 8522 est exclu.

En l’absence de l’une ou l’autre des conditions précitées, un tel appareil multimédia ne peut être classé dans la position 8521 et relève de la position 8522 relative aux parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8519 ou 8521.