Avis de la Commission générale de terminologie et de néologie relatif au vocabulaire des télécommunications
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Avis de la Commission générale de terminologie et de néologie relatif au vocabulaire des télécommunications Avis de la Commission générale de terminologie et de néologie relatif au vocabulaire des télécommunications Mots clés : langue française,français,vocabulaire des télécommunications,vocabulaire,néologie,commission de néologie Thème : Langue francaise A propos de ce texte : type : Avis | Date : 5 mai 2005 | Pays | Zone : France
Déclaration commune du 27 novembre 2003 sur le respect de la personne dans la production publicitaire
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Déclaration commune du 27 novembre 2003 sur le respect de la personne dans la production publicitaire Déclaration commune du 27 novembre 2003 sur le respect de la personne dans la production publicitaire Mots clés : publicité,femme,respect de la personne,régulation,autorégulation,bvp,sexisme Thème : Publicite et respect de la personne A propos de ce texte : type : Declaration | Date : 27 novembre 2003 |…
Proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité
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Proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité Proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité Mots clés : publicité alimentaire,obésité,alimentation,etiquetage,calories,sucre,édulcorants Thème : Lutte contre l’obesité A propos de ce texte : type : Proposition de loi | Date : 10 avril 2005 | Pays | Zone : France
Arrêté du 4 avril 2005 relatif à la mise en réserve d’une partie de la récolte 2004 et à la sortie échelonnée des réserves 1998, 1999, 2000 et 2002 des vins revendiqués en appellation d’origine contrôlée « Champagne »
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Arrêté du 4 avril 2005 relatif à la mise en réserve d’une partie de la récolte 2004 et à la sortie échelonnée des réserves 1998, 1999, 2000 et 2002 des vins revendiqués en appellation d’origine contrôlée « Champagne » Arrêté du 4 avril 2005 relatif à la mise en réserve d’une partie de la récolte…
Arrêté du 13 avril 2005 relatif aux vins de liqueur et modifiant l’arrêté du 25 mars 2002 fixant le montant du droit établi au profit de l’Institut national des appellations d’origine pour les vins
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Arrêté du 13 avril 2005 relatif aux vins de liqueur et modifiant l’arrêté du 25 mars 2002 fixant le montant du droit établi au profit de l’Institut national des appellations d’origine pour les vins Arrêté du 13 avril 2005 relatif aux vins de liqueur et modifiant l’arrêté du 25 mars 2002 fixant le montant du…
Arrêté du 13 avril 2005 relatif au droit acquitté au profit de l’Institut national des appellations d’origine par les producteurs des produits bénéficiant d’une indication géographique protégée ou de produits pour lesquels la proposition d’enregistrement en indication géographique protégée a été homologuée
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Arrêté du 13 avril 2005 relatif au droit acquitté au profit de l’Institut national des appellations d’origine par les producteurs des produits bénéficiant d’une indication géographique protégée ou de produits pour lesquels la proposition d’enregistrement en indication géographique protégée a été homologuée Arrêté du 13 avril 2005 relatif au droit acquitté au profit de l’Institut…
Arrêté du 13 avril 2005 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 relatif à la fixation des redevances perçues par l’Institut national des appellations d’origine au titre des services rendus
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Arrêté du 13 avril 2005 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 relatif à la fixation des redevances perçues par l’Institut national des appellations d’origine au titre des services rendus Arrêté du 13 avril 2005 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2004 relatif à la fixation des redevances perçues par l’Institut national des appellations d’origine au titre…
Convention- Cadre de l’OMS du 21 mai 2003 pour la lutte antitabac
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Convention- Cadre de l’OMS du 21 mai 2003 pour la lutte antitabac Convention- Cadre de l’OMS du 21 mai 2003 pour la lutte antitabac Mots clés : publicité,pub,tabac,publicité en faveur du tabac,entrevue,santé publique,sport,compétitions automobiles,publicité illicite,convention OMS,OMS Thème : Publicite du tabac et de l’alcool A propos de ce texte : type : Convention | Date : 21 mai 2003 | Pays | Zone…
Ordonnance n° 2004-1148 du 28 octobre 2004 transposant la directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
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Ordonnance n° 2004-1148 du 28 octobre 2004 transposant la directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques Ordonnance n° 2004-1148 du 28 octobre 2004 transposant la directive 2003/15/CE du Parlement européen et du…
Vocabulaire de l’audiovisuel (liste définie par la Commission générale de terminologie et de néologie)
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Vocabulaire de l’audiovisuel (liste définie par la Commission générale de terminologie et de néologie) Vocabulaire de l’audiovisuel (liste définie par la Commission générale de terminologie et de néologie) Mots clés : langue française,emploi de la langue française,audiovisuel,vocabulaire audiovisuel,néologie Thème : Langue francaise A propos de ce texte : type : Decision | Date : 18 janvier 2005 | Pays | Zone : France
Recommandation du CSA du 18 janvier 2005 relative à l’emploi de la langue française par voie audiovisuelle
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Recommandation du CSA du 18 janvier 2005 relative à l’emploi de la langue française par voie audiovisuelle Recommandation du CSA du 18 janvier 2005 relative à l’emploi de la langue française par voie audiovisuelle Mots clés : langue française,emploi de la langue française,audiovisuel,vocabulaire audiovisuel,néologie Thème : Langue francaise A propos de ce texte : type : Recommandation | Date…
Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d’étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles ainsi que les conditions d’utilisation de l’air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source
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Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d’étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles ainsi que les conditions d’utilisation de l’air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites…
Décret n° 92-1047 du 23 septembre 1992 relatif à la propagande et la publicité pour les boissons alcooliques par voie de radiodiffusion sonore
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Décret n° 92-1047 du 23 septembre 1992 relatif à la propagande et la publicité pour les boissons alcooliques par voie de radiodiffusion sonore Décret n° 92-1047 du 23 septembre 1992 relatif à la propagande et la publicité pour les boissons alcooliques par voie de radiodiffusion sonore Mots clés : publicité,pub,alcool,publicité en faveur de l’alcool,santé,sante,radio Thème : Publicite…
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
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Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique Mots clés : publicité alimentaire,obésité,alimentation,etiquetage,calories,sucre,édulcorants Thème : Publicite alimentaire A propos de ce texte : type : Loi | Date : 9 aout 2004 | Pays | Zone : France
Loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions
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Loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions Loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité en faveur des armes à feu et de leurs munitions Mots clés : publicité,armes à feu,armes,pub,publicité en faveur des armes à feu Thème : Publicite…
Décret n° 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l’application de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions
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Décret n° 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l’application de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions Décret n° 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l’application de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à…
Décret-loi du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions
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Décret-loi du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions Décret-loi du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions Mots clés : publicité,armes à feu,armes,pub,publicité en faveur des armes à feu Thème : Publicite armes A propos de ce texte : type : Decret | Date : 18 avril 1939 | Pays…
Liste de la Commission générale de terminologie et de néologie (CGTN) relative aux termes et de définitions applicables au secteur de l’audiovisuel ainsi que leur équivalent en anglais.
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Liste de la Commission générale de terminologie et de néologie (CGTN) relative aux termes et de définitions applicables au secteur de l’audiovisuel ainsi que leur équivalent en anglais. La recommandation de la CGTN Mots clés : langue française,emploi de la langue française,logiciel,documentation technique,mode d’emploi,toubon,vocabulaire,néologie Thème : Langue francaise A propos de ce texte : type : Decision | Date…
Recommandation du CSA du 18 janvier 2005 relative à l’emploi de la langue française dans les services audiovisuels.
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Recommandation du CSA du 18 janvier 2005 relative à l’emploi de la langue française dans les services audiovisuels. Recommandation du CSA du 18 janvier 2005 Mots clés : langue française,emploi de la langue française,audiovisuel,vocabulaire audiovisuel,néologie Thème : Langue francaise A propos de ce texte : type : Recommandation | Date : 18 janvier 2005 | Pays | Zone : France
Article 302 bis KD du Code général des impôts
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Article 302 bis KD du Code général des impôts Consulter le texte Mots clés : taxe,publicité,aides,radiophonie,publicité télévisée,impot,impôt Thème : taxes sur publicite A propos de ce texte : type : Article de code | Date : 1 juillet 2003 | Pays | Zone : France
