Réglementation
Propriété intellectuelle : Réglementation
Label Rouge > Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 09/08 « Produits de saucisserie »
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Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 09/08 « Produits de saucisserie » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 10 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 09/05 « Farine de blé »
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Arrêté du 10 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 09/05 « Farine de blé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 18 novembre 2022 portant homologation du des du n° LA 05/16 « Sapin de Noël coupé »
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Arrêté du 18 novembre 2022 portant homologation du des du n° LA 05/16 « Sapin de Noël coupé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…
Label Rouge > Arrêté du 10 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 02/18 « Pomme de terre primeur »
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Arrêté du 10 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 02/18 « Pomme de terre primeur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…
Label Rouge > Arrêté du 12 décembre 2023 portant homologation du des du n° LA 05/87 « Gazon »
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Arrêté du 12 décembre 2023 portant homologation du des du n° LA 05/87 « Gazon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 28 janvier 2021 portant homologation du des du n° LA 09/09 « Pancetta »
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Arrêté du 28 janvier 2021 portant homologation du des du n° LA 09/09 « Pancetta » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 16 octobre 2023 portant homologation du des du n° LA 06/23 « Melon »
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Arrêté du 16 octobre 2023 portant homologation du des du n° LA 06/23 « Melon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 28 janvier 2021 portant homologation du des du n° LA 08/09 « Coppa »
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Arrêté du 28 janvier 2021 portant homologation du des du n° LA 08/09 « Coppa » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 19 juin 2023 portant homologation du des du n° LA 02/23 « Mayonnaise »
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Arrêté du 19 juin 2023 portant homologation du des du n° LA 02/23 « Mayonnaise » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 17 décembre 2021 portant homologation du des du n° LA 08/16 « Plants de géraniums »
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Arrêté du 17 décembre 2021 portant homologation du des du n° LA 08/16 « Plants de géraniums » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 01/22 « Mayonnaise »
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Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 01/22 « Mayonnaise » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 13 avril 2022 portant homologation du des du n° LA 03/11 « Maigre d’aquaculture marine »
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Arrêté du 13 avril 2022 portant homologation du des du n° LA 03/11 « Maigre d’aquaculture marine » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 02/22 « Nougat »
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Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 02/22 « Nougat » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 04/94 « Saumon fumé »
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Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 04/94 « Saumon fumé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…
Label Rouge > Arrêté du 17 décembre 2021 portant homologation du des du n° LA 05/91 « Melon »
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Arrêté du 17 décembre 2021 portant homologation du des du n° LA 05/91 « Melon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 15 novembre 2023 portant homologation du des du n° LA 02/11 « Daurade d’aquaculture marine »
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Arrêté du 15 novembre 2023 portant homologation du des du n° LA 02/11 « Daurade d’aquaculture marine » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 13 juin 2023 portant homologation du des du n° LA 01/23 « Tomate de bouche »
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Arrêté du 13 juin 2023 portant homologation du des du n° LA 01/23 « Tomate de bouche » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Mentions viticoles protégées > Výber (3)(4)(5)(6) putňový
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Mentions traditionnelles protégées : Výber (3)(4)(5)(6) putňový Pays : Slovaquie Langue : Slovaque Produit : Vin Type de mention : Au lieu d’AOP/IGP Note juridique : Les mentions traditionnelles sont des termes traditionnellement utilisés pour informer les consommateurs sur la méthode de production ou de vieillissement, la couleur, le type de lieu ou un événement…
Mentions viticoles protégées > Výberová esencia
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Mentions traditionnelles protégées : Výberová esencia Pays : Slovaquie Langue : Slovaque Produit : Vin Type de mention : Au lieu d’AOP/IGP Note juridique : Les mentions traditionnelles sont des termes traditionnellement utilisés pour informer les consommateurs sur la méthode de production ou de vieillissement, la couleur, le type de lieu ou un événement historique…
Mentions viticoles protégées > Archívne víno
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Mentions traditionnelles protégées : Archívne víno Pays : Slovaquie Langue : Slovaque Produit : Vin Type de mention : Description des caractéristiques du produit Note juridique : Les mentions traditionnelles sont des termes traditionnellement utilisés pour informer les consommateurs sur la méthode de production ou de vieillissement, la couleur, le type de lieu ou un…
