Réglementation

Arrêté du 20 novembre 2018 portant homologation du des du n° LA 04/67 « Carottes des sables » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 19 juin 2023 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 19/97 « Haricot tarbais » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 18 décembre 2020 portant homologation du des du n° LA 16/93 « Viande fraîche de gros bovins » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 28 octobre 2021 portant homologation du des du n° LA 03/21 « Soupe aux araignées de mer » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 11 mars 2021 portant homologation du des du n° LA 06/91 « Sel marin récolté manuellement » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 21 septembre 2022 portant homologation du des du n° LA 05/21 « Coquilles Saint-Jacques Pecten maximus cuisinées surgelées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 3 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 33/90 « Saumon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 20 février 2023 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 35/90 « Kiwi Hayward » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 5 septembre 2018 portant homologation du des du n° LA 04/96 « Pommes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 15/98 « Lingot » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 3 janvier 2023 portant homologation du des du n° LA 22/89 « Viande fraîche de veau nourri au lait entier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…

Arrêté du 23 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 08/17 « Cerises » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 5 septembre 2018 portant homologation du des du n° LA 02/17 « Saumon farci » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 21 décembre 2018 portant homologation du des du n° LA 03/18 « Crème anglaise » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 5 octobre 2020 portant homologation du des du n° LA 04/11 « Filets de hareng fumé doux » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 21 février 2022 portant homologation du des du n° LA 01/10 « Filets de maquereaux en conserve » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 06/21 « Pommes de terre de consommation pour frites » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 28 janvier 2021 portant homologation du des du n° LA 06/18 « Lardons fumés supérieurs » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 28 mai 2021 portant homologation du des du n° LA 02/21 « Lasagnes bolognaises surgelées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 28 octobre 2022 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 15/98 « Lingot » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…