Réglementation

Arrêté du 24 janvier 2017 portant homologation du des du LA n° 03-16 « Moules » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 5 novembre 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 01/96 « Lentilles vertes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 21 décembre 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 35/90 « Kiwi Hayward » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 24 novembre 2021 portant homologation du des du n° LA 12/77 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 24 novembre 2021 portant homologation du des du n° LA 10/92 « Poularde noire fermière élevée en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation du des du n° LA 07/14 « Saumon farci, farce aux petits légumes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 25 janvier 2019 portant homologation du des du n° LA 05/16 « Sapin de Noël coupé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 26 août 2019 portant homologation du des du n° LA 06/15 « Plants de rosier de jardin » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 27 février 2018 portant homologation du des du n° LA 08/16 « Plants de géraniums » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 24 novembre 2020 portant homologation du des du n° LA 33/05 « Saucisse ficelée et jésus ficelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 6 décembre 2017 portant homologation du des du n° LA 02/12 « Cassoulet appertisé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 28 juin 2017 portant homologation du des du n° LA 01/17 « Fraises » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 18 juillet 2019 portant homologation du des du n° LA 07/10 « Bulbes à fleurs de dahlias » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 28 octobre 2022 portant homologation du des du n° LA 30/99 « Viande fraîche de veau nourri au lait entier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…

Arrêté du 6 décembre 2017 portant homologation du des du n° LA 04/94 « Saumon fumé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 30 mars 2018 portant homologation du des du n° LA 06/17 « Véritable merguez » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 21 décembre 2018 portant homologation du des du n° LA 07/17 « Jambon cuit supérieur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 5 septembre 2018 portant homologation du des du n° LA 04/96 « Pommes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 15/98 « Lingot » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 3 janvier 2023 portant homologation du des du n° LA 22/89 « Viande fraîche de veau nourri au lait entier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…