Réglementation

Arrêté du 10 avril 2017 portant homologation du des du LA n° 04-14 « Endives de pleine terre » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du des du LA n° 13-97 « Lapin » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 16 décembre 2019 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 25/89 « Huîtres fines de claires vertes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…

Arrêté du 26 août 2019 portant homologation du des du n° LA 13/78 « Caille jaune fermière élevée en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 18 décembre 2020 portant homologation du des du n° LA 22/89 « Viande fraîche de veau nourri au lait entier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…

Arrêté du 4 décembre 2020 portant homologation du des du n° LA 07/09 « Noix de Saint-Jacques (Pecten maximus) fraîches ou surgelées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…

Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du des du LA n° 31-05 « Saumon Atlantique » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 10 novembre 2016 portant homologation du des du LA n° 04-67 « Carottes des sables » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du des du LA n° 02-15 « Marron » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 21 décembre 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 07/14 « Saumon farci, farce aux petits légumes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…

Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation du des du n° LA 29/99 « Jambons cuits supérieurs entiers ou tranchés, préemballés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du des du LA n° 08-09 « Coppa » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 21 février 2017 portant homologation du des du LA n° 07-16 « Rillettes de saumon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du des du LA n° 09-09 « Pancetta » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 13 mars 2023 portant homologation du des du n° LA 21/06 « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…

Arrêté du 25 janvier 2019 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 35/90 « Kiwi Hayward » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 9 mars 2017 portant homologation du des du LA n° 13-78 « Caille jaune fermière » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 26 août 2019 portant homologation du des du n° LA 19/02 « Produits transformés de canards mulards gavés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 24 janvier 2017 portant homologation du des du LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » et du des du LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO…

Arrêté du 10 novembre 2016 portant homologation du des du LA n° 19-06 « Flageolet vert » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…