Réglementation

Arrêté du 10 novembre 2016 portant homologation du des du LA n° 21-99 « Betteraves rouges cuites sous vide » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 21 avril 2015 portant homologation du des du LA n° 02-03 « Herbes de Provence » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d’Aquitaine » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation du des du n° LA 22/88 « Viande fraîche et surgelée de gros bovins de race limousine » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…

Arrêté du 6 décembre 2017 portant homologation du des du n° LA 04/11 « Filets de hareng fumé doux » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 8 décembre 2016 portant homologation du des du LA n° 11-04 « Farine pour pain de tradition française » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 14 juin 2021 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 19/02 « Produits transformés de canards mulards gavés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…

Arrêté du 2 juillet 2014 portant homologation du des du LA n° 10-98 « Reine-claude » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 04-09 « Soupe de poissons » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 11 juillet 2023 portant homologation du des du n° LA 19/92 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau nourri exclusivement au lait maternel par tétée au pis » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural…

Arrêté du 8 décembre 2016 portant homologation du des du LA n° 20-06 « Farine panifiable pour pain courant » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 20 novembre 2018 portant homologation du des du n° LA 05/18 « Produits de poitrine de porc nature ou fumés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…

Arrêté du 24 mars 2014 portant homologation du des du LA n° 05-91 « Melon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 12 avril 2021 portant homologation du des du n° LA 04/20 « Viandes, abats et préparations de viande, frais ou surgelés, de porc » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…

Arrêté du 11 juin 2015 portant homologation du des du LA n° 05-14 « Farine de meule » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 11 août 2017 portant homologation du des du n° LA 04/15 « Viande, abats et gras de coche » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 17 février 2016 portant homologation du des du LA n° 03-15 « Cassoulet au porc appertisé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 1er avril 2022 portant homologation du des du n° LA 23/01 « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…

Arrêté du 10 novembre 2016 portant homologation du des du LA n° 06-16 « Andouillette supérieure pur porc » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du des du LA n° 33-90 « Saumon » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…