Réglementation

Arrêté du 31 octobre 2014 portant homologation du des du LA n° 09-14 « Mini-chapon fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont…

Arrêté du 16 juin 2015 portant homologation du des du LA n° 20-06 « Farine panifiable pour pain courant » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 26 août 2019 portant retrait d’homologation du des du n° LA 07/01 « Terrine de campagne de porc fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 19-02 « Produits transformés de canards mulards gavés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 17 novembre 2016 portant homologation du des du LA n° 01-16 « Pâté de foie de volaille supérieur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du des du LA n° 07-10 « Bulbes à fleurs de dahlias » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 17 février 2016 portant homologation du des du LA n° 06-15 « Plants de rosier de jardin » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…

Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du des du LA n° 05-15 « Pâtes farcies pur bœuf appertisées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 6 août 2020 portant homologation du des du n° LA 02/87 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…

Arrêté du 4 août 2014 portant homologation du des du LA n° 14-87 « Poulet jaune fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 26 avril 2016 portant homologation du des du LA n° 19-02 « Produits transformés de canards mulards gavés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation du des du LA n° 06-07 « Saucisse fraîche et chair à saucisse » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…

Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du des du LA n° 04-08 « Jambon sec supérieur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…

Arrêté du 20 novembre 2018 portant homologation du des du n° LA 33/99 « Sardines à l’huile d’olive vierge extra préparées à l’ancienne » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…

Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du des du LA n° 26-89 « Mimolette vieille et extra-vieille » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du des du LA n° 08-10 « Soupe rouge de la mer » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…

Arrêté du 14 juin 2021 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 19/02 « Produits transformés de canards mulards gavés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…

Arrêté du 2 juillet 2014 portant homologation du des du LA n° 10-98 « Reine-claude » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…

Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 04-09 « Soupe de poissons » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…