Réglementation
Propriété intellectuelle : Réglementation
Label Rouge > Arrêté du 7 août 2015 portant homologation du des du LA n° 05-85 « Agneau de plus de 13 kg carcasse »
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Arrêté du 7 août 2015 portant homologation du des du LA n° 05-85 « Agneau de plus de 13 kg carcasse » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 12 février 2019 portant homologation du des du n° LA 13/78 « Caille jaune fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée »
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Arrêté du 12 février 2019 portant homologation du des du n° LA 13/78 « Caille jaune fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Arrêté du 28 novembre 2017 relatif à la modification temporaire d’une condition de production du des du LA n° 01-96 « Lentilles vertes »
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Arrêté du 28 novembre 2017 relatif à la modification temporaire d’une condition de production du des du LA n° 01-96 « Lentilles vertes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…
Label Rouge > Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 16-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc »
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Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du des du LA n° 16-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 35-88 « Poule fermière élevée en liberté »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 35-88 « Poule fermière élevée en liberté » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…
Label Rouge > Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 01-15 « Poulet noir fermier frais, surgelé, entier et découpe »
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Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 01-15 « Poulet noir fermier frais, surgelé, entier et découpe » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du des du LA n° 15-02 « Turbot et découpes de turbot d’aquaculture marine »
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Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du des du LA n° 15-02 « Turbot et découpes de turbot d’aquaculture marine » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 5 octobre 2020 portant homologation du des du n° LA 03/89 « Viande, abats et viande hachée, frais et surgelés, de gros bovins de race charolaise »
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Arrêté du 5 octobre 2020 portant homologation du des du n° LA 03/89 « Viande, abats et viande hachée, frais et surgelés, de gros bovins de race charolaise » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de…
Label Rouge > Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du des du LA n° 11-04 « Farine pour pain de tradition française »
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Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du des du LA n° 11-04 « Farine pour pain de tradition française » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…
Label Rouge > Arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du des du LA n° 07-14 « Saumon farci, farce aux petits légumes »
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Arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du des du LA n° 07-14 « Saumon farci, farce aux petits légumes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…
Label Rouge > Arrêté du 7 décembre 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 7 décembre 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse »
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Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 24 mars 2014 portant homologation du des du LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » et du des du LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
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Arrêté du 24 mars 2014 portant homologation du des du LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » et du des du LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO…
Label Rouge > Arrêté du 28 juin 2017 portant homologation du des du n° LA 09/87 « Pintade fermière entière et découpe, fraîche et surgelée »
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Arrêté du 28 juin 2017 portant homologation du des du n° LA 09/87 « Pintade fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Arrêté du 21 mars 2014 portant homologation du des du LA n° 25-89 « Huîtres fines de claires vertes »
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Arrêté du 21 mars 2014 portant homologation du des du LA n° 25-89 « Huîtres fines de claires vertes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…
Label Rouge > Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du des du LA n° 08-98 « Betteraves rouges cuites sous vide »
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Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du des du LA n° 08-98 « Betteraves rouges cuites sous vide » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…
Label Rouge > Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du des du LA n° 04-08 « Jambon sec supérieur »
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Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du des du LA n° 04-08 « Jambon sec supérieur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 20 novembre 2018 portant homologation du des du n° LA 33/99 « Sardines à l’huile d’olive vierge extra préparées à l’ancienne »
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Arrêté du 20 novembre 2018 portant homologation du des du n° LA 33/99 « Sardines à l’huile d’olive vierge extra préparées à l’ancienne » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…
Label Rouge > Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du des du LA n° 26-89 « Mimolette vieille et extra-vieille »
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Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du des du LA n° 26-89 « Mimolette vieille et extra-vieille » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…
