Réglementation
Propriété intellectuelle : Réglementation
Label Rouge > Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation du des du LA n° 21-88 « Jambon cuit supérieur entier et pré-tranché »
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Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation du des du LA n° 21-88 « Jambon cuit supérieur entier et pré-tranché » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…
Label Rouge > Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du des du LA n° 01-03 « Conserves de sardines pêchées à la bolinche »
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Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du des du LA n° 01-03 « Conserves de sardines pêchées à la bolinche » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du des du LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats »
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Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du des du LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation du des du n° LA 05/10 « Soupe de poisson – Petite pêche de moins de 24 heures »
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Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation du des du n° LA 05/10 « Soupe de poisson – Petite pêche de moins de 24 heures » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Arrêté du 24 octobre 2017 portant homologation du des du n° LA 29/01 « Viande hachée fraîche et surgelée de gros bovins de boucherie »
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Arrêté du 24 octobre 2017 portant homologation du des du n° LA 29/01 « Viande hachée fraîche et surgelée de gros bovins de boucherie » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…
Label Rouge > Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du des du LA n° 31-90 « Agneau de plus de 14 kg carcasse »
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Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du des du LA n° 31-90 « Agneau de plus de 14 kg carcasse » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 28 avril 2023 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 12/89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
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Arrêté du 28 avril 2023 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 12/89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1)…
Label Rouge > Arrêté du 5 septembre 2018 portant homologation du des du n° LA 01/18 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé »
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Arrêté du 5 septembre 2018 portant homologation du des du n° LA 01/18 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 16 février 2015 portant homologation du des du LA n° 06-14 « Moules de filières élevées en pleine mer »
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Arrêté du 16 février 2015 portant homologation du des du LA n° 06-14 « Moules de filières élevées en pleine mer » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du des du LA n° 06-12 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du des du LA n° 06-12 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 22 juillet 2019 portant homologation du des du n° LA 04/87 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé »
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Arrêté du 22 juillet 2019 portant homologation du des du n° LA 04/87 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du des du LA n° 09-13 « Noix surgelées de pectinidés Placopecten magellanicus »
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Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du des du LA n° 09-13 « Noix surgelées de pectinidés Placopecten magellanicus » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…
Label Rouge > Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du des du LA n° 08-14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air »
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Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du des du LA n° 08-14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier…
Label Rouge > Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du des du LA n° 12-01 « Pizzas cuites au feu de bois surgelées »
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Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du des du LA n° 12-01 « Pizzas cuites au feu de bois surgelées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1)…
Label Rouge > Arrêté du 24 juillet 2017 portant homologation du des du n° LA 16/89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé »
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Arrêté du 24 juillet 2017 portant homologation du des du n° LA 16/89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Arrêté du 28 décembre 2016 portant homologation du des du LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé »
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Arrêté du 28 décembre 2016 portant homologation du des du LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Arrêté du 7 décembre 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 7 décembre 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse »
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Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
