Réglementation
Propriété intellectuelle : Réglementation
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 21-06 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 21-06 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 08-03 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 08-03 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 04-02 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 04-02 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 06-02 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 06-02 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du des du LA n° 07-09 « Noix de Saint-Jacques (Pecten maximus) fraîches ou surgelées »
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Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du des du LA n° 07-09 « Noix de Saint-Jacques (Pecten maximus) fraîches ou surgelées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Arrêté du 18 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé »
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Arrêté du 18 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 02/87 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée »
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Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 02/87 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
Label Rouge > Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 04/72 « Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé »
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Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 04/72 « Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
Label Rouge > Arrêté du 30 janvier 2017 portant homologation du des du LA n° 04-88 « Dinde fermière de Noël élevée en plein air »
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Arrêté du 30 janvier 2017 portant homologation du des du LA n° 04-88 « Dinde fermière de Noël élevée en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 25/88 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée »
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Arrêté du 4 janvier 2018 portant homologation du des du n° LA 25/88 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
Label Rouge > Arrêté du 3 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 10/80 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée »
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Arrêté du 3 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 10/80 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
Label Rouge > Arrêté du 26 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 03/17 « poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé »
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Arrêté du 26 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 03/17 « poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 34-06 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 34-06 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du des du LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier »
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Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du des du LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 15-00 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 15-00 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 27 février 2018 portant homologation du des du n° LA 04/17 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé »
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Arrêté du 27 février 2018 portant homologation du des du n° LA 04/17 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du des du LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du des du LA n° 12-01 « Pizzas cuites au feu de bois surgelées »
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Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du des du LA n° 12-01 « Pizzas cuites au feu de bois surgelées » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 21 mars 2022 portant homologation du des du n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1)…
Label Rouge > Arrêté du 24 juillet 2017 portant homologation du des du n° LA 16/89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé »
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Arrêté du 24 juillet 2017 portant homologation du des du n° LA 16/89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
