Réglementation
Propriété intellectuelle : Réglementation
Label Rouge > Arrêté du 24 juillet 2017 portant homologation du des du n° LA 12/89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
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Arrêté du 24 juillet 2017 portant homologation du des du n° LA 12/89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural…
Label Rouge > Arrêté du 11 mars 2020 portant homologation du des du n° LA 05/07 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau de 14 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 90 jours ou jusqu’à abattage si abattu entre 70 et 89 jours »
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Arrêté du 11 mars 2020 portant homologation du des du n° LA 05/07 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau de 14 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 90 jours ou jusqu’à abattage si abattu entre 70 et 89 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique :…
Label Rouge > Arrêté du 21 décembre 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 12/89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
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Arrêté du 21 décembre 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 12/89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1)…
Label Rouge > Arrêté du 28 octobre 2022 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 07/07 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau de 13 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 70 jours ou jusqu’à abattage si abattu entre 60 et 69 jours »
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Arrêté du 28 octobre 2022 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 07/07 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau de 13 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 70 jours ou jusqu’à abattage si abattu entre 60 et 69 jours » Consulter ce Label Rouge…
Label Rouge > Arrêté du 28 décembre 2016 portant homologation du des du LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
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Arrêté du 28 décembre 2016 portant homologation du des du LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural…
Label Rouge > Arrêté du 19 juin 2023 portant homologation du des du n° LA 04/79 « Emmental »
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Arrêté du 19 juin 2023 portant homologation du des du n° LA 04/79 « Emmental » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les…
Label Rouge > Arrêté du 1er août 2022 portant homologation du des du n° LA 34/99 « Viandes hachées et préparations de viande, fraîches et surgelées, de veau élevé sous la mère pouvant recevoir un complément à base de fourrages et de céréales »
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Arrêté du 1er août 2022 portant homologation du des du n° LA 34/99 « Viandes hachées et préparations de viande, fraîches et surgelées, de veau élevé sous la mère pouvant recevoir un complément à base de fourrages et de céréales » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est…
Label Rouge > Arrêté du 14 avril 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 04/79 « Emmental »
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Arrêté du 14 avril 2020 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 04/79 « Emmental » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…
Label Rouge > Arrêté du 22 juin 2021 portant homologation du des du n° LA 17/93 « Viande fraîche et surgelée, et abats frais d’agneau de plus de 14 kg carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 22 juin 2021 portant homologation du des du n° LA 17/93 « Viande fraîche et surgelée, et abats frais d’agneau de plus de 14 kg carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les…
Label Rouge > Arrêté du 25 janvier 2019 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 01/99 « Viande et abats frais et surgelés de gros bovins fermiers de race Aubrac »
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Arrêté du 25 janvier 2019 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 01/99 « Viande et abats frais et surgelés de gros bovins fermiers de race Aubrac » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural…
Label Rouge > Arrêté du 13 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
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Arrêté du 13 mai 2016 portant homologation du des du LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural…
Label Rouge > Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation des des du LA n° 18-98 « Œufs fermiers » et du label rouge LA n° 05-05 « Œufs »
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Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation des des du LA n° 18-98 « Œufs fermiers » et du label rouge LA n° 05-05 « Œufs » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
Label Rouge > Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du des du LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d’Aquitaine présentées en frais »
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Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du des du LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d’Aquitaine présentées en frais » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du des du LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
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Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du des du LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural…
Label Rouge > Arrêté du 3 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 3 avril 2018 portant homologation du des du n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1)…
Label Rouge > Arrêté du 3 avril 2019 portant homologation du des du n° LA 01/12 « Viande fraîche ou surgelée d’agneau de plus de 14 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 3 avril 2019 portant homologation du des du n° LA 01/12 « Viande fraîche ou surgelée d’agneau de plus de 14 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1…
Label Rouge > Arrêté du 9 octobre 2019 portant homologation du des du n° LA 03/94 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 9 octobre 2019 portant homologation du des du n° LA 03/94 « Viande et abats frais et surgelés d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les…
Label Rouge > Arrêté du 11 juin 2015 portant homologation du des du LA n° 02-79 « Poulet noir fermier cou-nu et découpe, frais ou surgelé »
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Arrêté du 11 juin 2015 portant homologation du des du LA n° 02-79 « Poulet noir fermier cou-nu et découpe, frais ou surgelé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…
Label Rouge > Arrêté du 10 octobre 2022 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 09/95 « Viande fraiche d’agneau de plus de 13 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 10 octobre 2022 relatif à la modification temporaire du des du n° LA 09/95 « Viande fraiche d’agneau de plus de 13 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles…
Label Rouge > Arrêté du 9 mai 2023 portant homologation du des du n° LA 08/93 « Viande et abats, frais et surgelés, de veau élevé sous la mère pouvant recevoir un complément à base de fourrages et de céréales »
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Arrêté du 9 mai 2023 portant homologation du des du n° LA 08/93 « Viande et abats, frais et surgelés, de veau élevé sous la mère pouvant recevoir un complément à base de fourrages et de céréales » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les…
