Réglementation
Propriété intellectuelle : Réglementation
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 02/66 « Ail rose »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 02/66 « Ail rose » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 16/93 « Viande fraiche de gros bovins »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 16/93 « Viande fraiche de gros bovins » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 25/89 « Huitres fines de claires vertes »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 25/89 « Huitres fines de claires vertes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 21/06 « Œufs de poules élevées en plein air »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 21/06 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 7 août 2015 portant homologation de des de
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Arrêté du 7 août 2015 portant homologation de des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 06/91 « Sel marin de l’Atlantique »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 06/91 « Sel marin de l’Atlantique » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…
Label Rouge > Arrêté du 9 avril 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA 02/18 « Pomme de terre primeur »
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Arrêté du 9 avril 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA 02/18 « Pomme de terre primeur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 11/04 « Farine pour pain de tradition française »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 11/04 « Farine pour pain de tradition française » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
Label Rouge > Arrêté du 9 avril 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours »
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Arrêté du 9 avril 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA 02/95 « Viande fraîche d’agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 30/99 « Viande fraiche de veau nourri au lait entier »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 30/99 « Viande fraiche de veau nourri au lait entier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de…
Label Rouge > Arrêté du 3 août 2015 portant retrait d’homologations de cahiers des charges de label agricole ou de label rouge
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Arrêté du 3 août 2015 portant retrait d’homologations de cahiers des charges de label agricole ou de label rouge Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 06/13 « Noix de coquilles Saint-Jacques surgelées (Pecten maximus) »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 06/13 « Noix de coquilles Saint-Jacques surgelées (Pecten maximus) » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
Label Rouge > Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation de des de
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Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation de des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
Label Rouge > Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 04/94 « Saumon fumé »
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du des du n° LA 04/94 « Saumon fumé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
Label Rouge > Arrêté du 10 février 2015 portant homologation des des des LA n° 05-05 « Œufs de poules élevées en plein air » et LA n° 18-98 « Œufs fermiers de poules élevées en plein air »
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Arrêté du 10 février 2015 portant homologation des des des LA n° 05-05 « Œufs de poules élevées en plein air » et LA n° 18-98 « Œufs fermiers de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1…
Label Rouge > Arrêté du 15 octobre 2007 portant homologation d’un des de
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Arrêté du 15 octobre 2007 portant homologation d’un des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
Label Rouge > Arrêté du 3 mars 2008 portant homologation d’un des de
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Arrêté du 3 mars 2008 portant homologation d’un des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
Label Rouge > Arrêté du 25 janvier 2008 portant homologation d’un des de
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Arrêté du 25 janvier 2008 portant homologation d’un des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
Label Rouge > Arrêté du 17 décembre 2007 portant homologation d’un des de
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Arrêté du 17 décembre 2007 portant homologation d’un des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
Label Rouge > Arrêté du 5 février 2008 portant homologation d’un des de
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Arrêté du 5 février 2008 portant homologation d’un des de Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles…
