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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 29/05 « Pâté de campagne supérieur » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 05/09 « Rillettes pur porc » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 45/88 « Jambon cuit de porc fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime.…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA14/97 « Raviole » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent bénéficier d’un…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA 33/05 « Saucisse chevillée et Jésus chevillé » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA 35-90 « Kiwi Hayward » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 05-03 « Crevette d’élevage Penaeus monodon présentée entière crue surgelée ou entière crue surgelée “corps décortiqué” ou entière cuite réfrigérée » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 01-14 « Mini-chapon fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 35-99 « Œufs fermiers » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 15-00 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 06-02 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 34-06 « Œufs de poules élevées en plein air » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 12-08 « Farine pour pain de tradition française » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 20-06 « Farine pour pain courant » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 16-08 « Fraise » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche maritime. Les produits qui peuvent…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 05-12 « Moules de filières élevées en pleine mer » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 03-13 « Saumon farci, farce aux petits légumes » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la pêche…
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Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 02-12 « Viandes fraîches et abats de porc fermier » Consulter ce Label Rouge Note juridique : Le label rouge, délivré par l’INAO est encadré par les Articles R641-1 à D641-10-1) du Code rural et de la…