Jurisprudence

Article Ain Brégnier-Cordon. ― L’abri sous roche dit « Grotte de Liévrin » en totalité, ainsi que son talus d’entrée (cad. B 1373, 152, coordonnées planimétriques CC 46 X 1905,000 Y 5163,300) : classement par arrêté du 15 décembre 2011, modifiant l’arrêté de classement du 13 juin 1913. Murs-et-Gélignieux. ― L’abri sous roche dit Grotte…

Article Ain Bourg-en-Bresse. ― Le Café français, 7, avenue Alsace-Lorraine : le décor du Café, soit les stucs et les boiseries des murs et du plafond, la marquise extérieure, situé au rez-de-chaussée d’un immeuble en copropriété (cad. AD 636, lot 11) : inscription par arrêté du 29 janvier 2010. Aisne Saint-Michel. ― Abbaye : la…

Article Ain Bourg-en-Bresse. ― Hôtel particulier, 13, rue Bourgmayer : l’immeuble et ses communs, façades et toitures en totalité, l’escalier d’honneur, la cour et le jardin ainsi que la parcelle AD 42 sur laquelle ils se trouvent : inscription par arrêté du 17 septembre 2009. Culoz. ― Gare, place Pierre-Semard : les façades et toitures…

Article Ain Bouligneux. ― L’église Saint-Marcel en totalité dont son portail ouest, ses décors peints (du chœur, de la chapelle nord et à la croisée) ; dans la chapelle nord dite « des seigneurs de La Palud » : le calvaire gothique en pierre, la dalle funéraire de Pierre de La Palud et Anne de…

Naviguer dans le sommaire Déplier RECTIFICATIF À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 2006 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 24 MARS 2007 Article    Article Ain Joyeux. ― Château de Joyeux : le château en totalité avec son hall d’entrée, son escalier d’honneur et sa cheminée en pierre, le salon…

Naviguer dans le sommaire Déplier RADIATION DE L’INVENTAIRE SUPPLÉMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES Article    Article Ain Bourg-en-Bresse. – Moulin de Crève-Coeur, Crève-Coeur (rue) 13 : le moulin, l’ensemble des bâtiments avec le matériel d’exploitation et les parcelles sur lesquelles ils se trouvent (cad. AC 147 à 149) : inscription par arrêté du 30 mai 2005.…

Naviguer dans le sommaire Déplier DE L’INVENTAIRE SUPPLÉMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES Article    Déplier À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 1988 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 2 AVRIL 1989 Article    Déplier À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 2003 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL…

Naviguer dans le sommaire Déplier DE L’INVENTAIRE SUPPLÉMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES Article    Déplier À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 1990 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 23 AVRIL 1991 Article    Déplier À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 1995 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL…

Article Ain Meillonas. – Eglise Saint-Oyen, en totalité (cad. F 117) : classement par arrêté du 7 novembre 2002. Aisne Blérancourt. – Château de Blérancourt, ancien château des ducs de Gesvres, actuellement musée national de la coopération franco-américaine : le pont, les douves et la terrasse du château, les murs de clôture des jardins qui…

Naviguer dans le sommaire Déplier RADIATION DE L’INVENTAIRE SUPPLÉMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES Article    Déplier RECTIFICATIF À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 2000 PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 22 AVRIL 2001 Article    Déplier ADDITIF À LA LISTE DES IMMEUBLES PROTÉGÉS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES EN 2000 PARUE…

Article Ain Ambronay. – Abbaye (ancienne) : bâtiments composant l’abbaye bâtiments dits conventuels ; bâtiments de l’infirmerie ; logis abbatial ; pigeonnier, CAD. AB 190, 192 à 194, 196, 197, 201, 370, 372, 407, 420, 425 (classement.: arrêté du 14 décembre 1992). Bény. – Manoir dit de Marmont : manoir ainsi que le puits attenant…

Article Ain Montellier (Le). – Château du Montellier : façades et toitures du corps de logis et des bâtiments des communs ; enceinte avec la galerie d’accès au donjon ; à l’intérieur du grand logis : ancienne salle de billard et salon avec leur décor situés au premier étage, et grand escalier (CAD. A 176,…

Article Ain Confrançon. – Château de Loriol: château (CAD. B 56), ainsi que la ferme et le four, ses dépendances (CAD. B57): inscription par arrêté du 20 octobre 1994. Divonne-les-Bains. – Ancienne villa Beaulieu (CAD. AK 123): inscription par arrêté du 7 juillet 1994. Lochieu. – Chartreuse d’Arvières (CAD. A 8011): classement par arrêté du…

* Cl. M.H.: classement parmi les monuments historiques. Inv. M.H.: inscription sur l’inventaire supplémentaire des monuments historiques. Article Ain Messimy-sur-Saône. – Château de Montbriand, ainsi que la cour d’honneur, les douves situées à l’Est, le portail d’accès à l’avant-cour et la chapelle (Inv. M.H.: 23 janvier 1989). Saint-André-de-Corcy. – Motte castrale, lieudit Etang de la…

Article PICARDIE Article Aisne Ancienville. – Croix, sur le bord de la route près de l’église : inscription par arrêté du 15 juin 1927. Archon. – Eglise : deux tours de défense de la façade occidentale : inscription par arrêté du 3 juin 1932. Arcy-Sainte-Restitue. – Château de Branges (ancien) : parties du xvie siècle…

Article LORRAINE Article Meurthe-et-Moselle Allamps. – Eglise : inscription par arrêté du 29 octobre 1926. Barisey-la-Côte. – Eglise : inscription par arrêté du 29 octobre 1926. Battigny. – Eglise : clocher : inscription par arrêté du 29 octobre 1926. Blénod-lès-Pont-à-Mousson. – Eglise : clocher : inscription par arrêté du 26 octobre 1926. Bouxières-aux-Chênes. – Eglise…

Article ALSACE Article Bas-Rhin Altorf. – Abbaye : façade à pignon sur rue et portail Renaissance de l’ancienne maison abbatiale actuellement presbytère : inscription par arrêté du 28 juillet 1937. Puits, place Saint-Cyriaque : inscription par arrêté du 28 juillet 1937. Andlau. – Hôpital Stolz-Grimm : porte d’entrée sur cour et escalier principal : inscription…

Article BRETAGNE Article Côtes-d’Armor Begard. – Eglise de Guénézan et son placître planté d’arbres (CAD G 68) : inscription par arrêté du 19 février 1964 ; calvaire (CAD D 334) : inscription par arrêté du 28 avril 1964. Eglise de Lannevent et son placître planté d’arbres (CAD G 69) : inscription par arrêté du 19…

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Masquer les articles et les sections abrogés Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté. Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article 1 Modifié par Décret n°2012-679 du 7 mai 2012 – art. 1 Il est institué une “Croix de guerre des théâtres d’opérations extérieurs”, destinée à…