Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Les fédérations sportives reconnues d’utilité publique
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Les fédérations sportives reconnues d’utilité publique Consulter le Rapport
Rapport public > La vaccination contre la covid 19 – des résultats globaux favorables, des disparités persistantes
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La vaccination contre la covid 19 – des résultats globaux favorables, des disparités persistantes Consulter le Rapport
Rapport public > Enjeux et réformes de la péréquation financière des collectivités territoriales
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Enjeux et réformes de la péréquation financière des collectivités territoriales Consulter le Rapport
Rapport public > Situation financière des centres de soins infirmiers
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Situation financière des centres de soins infirmiers Consulter le Rapport
Rapport public > Le climat de la France au XXIe siècle – Volume 4 – Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer
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Le climat de la France au XXIe siècle – Volume 4 – Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)
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Rapport d’information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires économiques sur l’adaptation du droit de l’énergie aux Outre-mer
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Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires économiques sur l’adaptation du droit de l’énergie aux Outre-mer Consulter le Rapport
Rapport public > « France, terre d’avenir de l’industrie papetière » – La fibre de cellulose, issue du bois et du papier recyclé, une illustration positive du développement durable
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« France, terre d’avenir de l’industrie papetière » – La fibre de cellulose, issue du bois et du papier recyclé, une illustration positive du développement durable Consulter le Rapport
Rapport public > Treizième rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art – Année 2010
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Treizième rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art – Année 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation de la gestion du risque Maladie
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Evaluation de la gestion du risque Maladie Consulter le Rapport
Rapport public > La qualité de service aux usagers de l’Assurance maladie : contribution au bilan de la COG 2010-2013 de la Cnamts et à la future convention
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La qualité de service aux usagers de l’Assurance maladie : contribution au bilan de la COG 2010-2013 de la Cnamts et à la future convention Consulter le Rapport
Rapport public > Quatorzième rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art – Année 2011
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Quatorzième rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art – Année 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > Reconnaître et valoriser le travail social – Mission de concertation relative aux Etats généraux du travail social
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Reconnaître et valoriser le travail social – Mission de concertation relative aux Etats généraux du travail social Consulter le Rapport
Rapport public > Comment et pourquoi favoriser des investissements à impact social ? Innover financièrement pour innover socialement – Rapport du Comité français sur l’investissement à impact social
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Comment et pourquoi favoriser des investissements à impact social ? Innover financièrement pour innover socialement – Rapport du Comité français sur l’investissement à impact social Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur la rencontre Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bataille aux réécritures de l’Histoire coloniale » du 8 juillet 2014
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Rapport d’information (…) sur la rencontre Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bataille aux réécritures de l’Histoire coloniale » du 8 juillet 2014 Consulter le Rapport
Rapport public > Soutenir la transformation pédagogique dans l’enseignement supérieur
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Soutenir la transformation pédagogique dans l’enseignement supérieur Consulter le Rapport
Rapport public > Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique – Septembre 2014
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Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique – Septembre 2014 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’avenir des préfectures
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Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’avenir des préfectures Consulter le Rapport
Rapport public > La représentation de la diversité des origines et des cultures à la télévision et à la radio – Bilan 2005
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La représentation de la diversité des origines et des cultures à la télévision et à la radio – Bilan 2005 Consulter le Rapport
