Rapports publics

Bilan national des réseaux ambition réussite Consulter le Rapport  

Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest – Mission d’analyse et de propositions de mesures d’insertion environnementale dans l’agglomération bordelaise Consulter le Rapport  

Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution Consulter le Rapport  

L’emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 – Situation au 31 décembre 2008 Consulter le Rapport  

Étude nationale sur les morts violentes au sein du couple – 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les droits fondamentaux dans l’espace pénal européen Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d’une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane Consulter le Rapport  

Éducation à la sexualité en milieu scolaire Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur les mécanismes de spéculationaffectant le fonctionnement des économies Consulter le Rapport  

L’Agence nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport : Des défis qui restent à relever – Communication à la Commission des finances, de l’économie, générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport  

Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire – Professionnels d’aujourd’hui et nouveaux métiers : des pistes pour avancer Consulter le Rapport  

Rapport annuel du référent déontologue ministériel – 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l’avenir de la politique de cohésion après 2013 Consulter le Rapport  

Rapport de surveillance de la santé périnatale en France Consulter le Rapport  

Rapport sur les mathématiques en France et dans les sciences en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bo Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer – Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire – 2010 – de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…) Consulter le Rapport  

Mission parlementaire sur l’accouchement dans le secret Consulter le Rapport  

Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l’entreprise Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque Consulter le Rapport