Rapports publics

Révision générale des politiques publiques – RGPP : 4ème rapport d’étape Consulter le Rapport  

Modalités de mise en oeuvre d’un diplôme unique de manipulateur d’électroradiologie médicale Consulter le Rapport  

Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé Consulter le Rapport  

Les transports ferroviaires régionaux en Ile-de-France Consulter le Rapport  

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages – Séance du 26 janvier 2023 Consulter le Rapport  

Le renforcement de la protection incendie dans les parkings couverts et le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques Consulter le Rapport  

#1jeune1solution ! Premier bilan : Pour un meilleur avenir des jeunes Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’avenir de l’eau Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des finances (…), sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative et l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP) et les associations intervenan Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la cérémonie de remise du Prix 2022 de la délégation aux droits des femmes Consulter le Rapport  

Salaire minimum interprofessionnel de croissance – Rapport du groupe d’experts – Novembre 2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 13 octobre 2022 Consulter le Rapport  

La prise en charge des mineurs auteurs d’infractions à caractère sexuel à la protection judiciaire de la jeunesse Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation des politiques publiques concernant les zones humides Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les politiques d’intégration des migrants dans l’Union européenne Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur : « Métropole d’Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins » Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) « Métropole de Lyon – Communes : le pari d’un destin commun » Consulter le Rapport  

Les relations entre les administrations centrales, les services déconcentrés et les opérateurs dans le champ de l’enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports et de l’enseignement supérieur : stratégies nationales et subsidiarité Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d’adhésion de la Turquie à l’Union européenne Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes sur Santé publique France Consulter le Rapport