Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles
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Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles Consulter le Rapport
Rapport public > Retour d’expérience sur la mise en place de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat en Ile-de-France
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Retour d’expérience sur la mise en place de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat en Ile-de-France Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport annuel des inspections générales 2011
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Rapport annuel des inspections générales 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
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Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration
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Rapport d’information déposé (…) par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration Consulter le Rapport
Rapport public > Commission supérieure de codification : Dixième rapport annuel (juin 1999 – mai 2000)
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Commission supérieure de codification : Dixième rapport annuel (juin 1999 – mai 2000) Consulter le Rapport
Rapport public > La situation sociale des enfants de harkis
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La situation sociale des enfants de harkis Consulter le Rapport
Rapport public > Commission supérieure de codification – Neuvième rapport annuel 1998
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Commission supérieure de codification – Neuvième rapport annuel 1998 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport sur la valorisation de la recherche
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Rapport sur la valorisation de la recherche Consulter le Rapport
Rapport public > Commission supérieure de codification : Huitième rapport annuel 1997
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Commission supérieure de codification : Huitième rapport annuel 1997 Consulter le Rapport
Rapport public > Cybermalveillance.gouv.fr – Rapport d’activité 2022
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Cybermalveillance.gouv.fr – Rapport d’activité 2022 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer
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Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’évaluation de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)
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Rapport d’évaluation de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport au Parlement sur la langue française – 2023
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Rapport au Parlement sur la langue française – 2023 Consulter le Rapport
Rapport public > Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime
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Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime Consulter le Rapport
Rapport public > La carte de qualification des conducteurs
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La carte de qualification des conducteurs Consulter le Rapport
Rapport public > Droits de l’enfant : quel chemin parcouru et comment avancer ? Les travaux du Conseil de l’enfance et de l’adolescence, 2016-2022
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Droits de l’enfant : quel chemin parcouru et comment avancer ? Les travaux du Conseil de l’enfance et de l’adolescence, 2016-2022 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur le service national universel (SNU)
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Rapport d’information (…) sur le service national universel (SNU) Consulter le Rapport
Rapport public > L’adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires
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L’adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires Consulter le Rapport
