Rapports publics

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication par le groupe d’études « Médias et nouvellestechnologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède Consulter le Rapport  

Service d’infrastructure de la défense : rapport d’activité 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire – 2012 – de cette assemblée Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée Consulter le Rapport  

Les actes antireligieux en France Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Délégation du Sénat à l’aménagement et au développement durable du territoire sur l’avenir des pays Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les perspectives de la politique d’aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires Consulter le Rapport  

Cybermalveillance.gouv.fr – Rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport  

État des lieux des actions en faveur de l’entrepreneuriat dans les établissements de l’enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat Consulter le Rapport  

L’impact des TIC sur les conditions de travail Consulter le Rapport  

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux Consulter le Rapport  

Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l’horizon 2030 Consulter le Rapport  

Les instruments économiques au service du climat Consulter le Rapport  

Les aides publiques dommageables à la biodiversité Consulter le Rapport  

Une ambition spatiale pour l’Europe Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’Agence française pour les investissements internationaux (AFII) Consulter le Rapport  

L’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs Consulter le Rapport