Rapports publics

Rapport d’information (…) sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait Consulter le Rapport  

L’économie de l’environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement – Edition 2010 Consulter le Rapport  

TIC et conditions de travail. Les enseignements de l’enquête COI Consulter le Rapport  

L’économie de l’environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement – Edition 2012 Consulter le Rapport  

Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l’enquête SIP. (In)visibilités et inscriptions dans les trajectoires professionnelles Consulter le Rapport  

Changements organisationnels et évolution du vécu au travail des salariés : une comparaison entre secteur privé et Fonction publique d’Etat Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’évaluation de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs Consulter le Rapport  

Les enjeux de la biologie de synthèse – Tome 2 : annexes Consulter le Rapport  

Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le déplacement d’une délégation de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire en Corée du Sud Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2011 de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2012 – de cette assemblée Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’étude de la Cour des comptes relative au régime d’assurance maladie complémentaire d’Alsace-Moselle Consulter le Rapport  

L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau – Tome 2 : compte rendu des auditions Consulter le Rapport  

L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau – Tome 1 : rapport Consulter le Rapport  

Investissements d’avenir : un nouvel élan pour la recherche française – Compte rendu de l’audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sur les comptes du Sénat de l’exercice 2011 Consulter le Rapport