Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > La représentation du monde associatif dans le dialogue civil
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La représentation du monde associatif dans le dialogue civil Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport relatif à l’évaluation des programmes interdépartementaux d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC)
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Rapport relatif à l’évaluation des programmes interdépartementaux d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC) Consulter le Rapport
Rapport public > Conseil supérieur de l’audiovisuel – Rapport annuel 2009
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Conseil supérieur de l’audiovisuel – Rapport annuel 2009 Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation de la situation relative à l’utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
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Evaluation de la situation relative à l’utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts Consulter le Rapport
Rapport public > Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes
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Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes Consulter le Rapport
Rapport public > Médiation du crédit aux entreprises – Rapport d’activité : octobre 2009 – octobre 2010
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Médiation du crédit aux entreprises – Rapport d’activité : octobre 2009 – octobre 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Perspectives pour une Europe numérique
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Perspectives pour une Europe numérique Consulter le Rapport
Rapport public > Entreprises et niches fiscales et sociales – Des dispositifs dérogatoires nombreux
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Entreprises et niches fiscales et sociales – Des dispositifs dérogatoires nombreux Consulter le Rapport
Rapport public > La valorisation du patrimoine culturel
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La valorisation du patrimoine culturel Consulter le Rapport
Rapport public > L’accès à l’emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville
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L’accès à l’emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville Consulter le Rapport
Rapport public > La visite sanitaire bovine : perception et attentes, pistes d’évolution
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La visite sanitaire bovine : perception et attentes, pistes d’évolution Consulter le Rapport
Rapport public > Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > Evolution du fret terrestre à l’horizon de 10 ans
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Evolution du fret terrestre à l’horizon de 10 ans Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport public 2009 de la Mission interministérielle d’inspection du logement social (Miilos)
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Rapport public 2009 de la Mission interministérielle d’inspection du logement social (Miilos) Consulter le Rapport
Rapport public > Conseil supérieur de la magistrature – Rapport d’activité 2009 – Le recueil des obligations déontologiques
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Conseil supérieur de la magistrature – Rapport d’activité 2009 – Le recueil des obligations déontologiques Consulter le Rapport
Rapport public > Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône Consulter le Rapport
Rapport public > Note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire, juillet 2010 : la mise en oeuvre des programmes dans les classeset les évaluations nationales des élèves comme outil de pilotage du premier degré
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Note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire, juillet 2010 : la mise en oeuvre des programmes dans les classeset les évaluations nationales des élèves comme outil de pilotage du premier degré Consulter le Rapport
Rapport public > La formation continue au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat – Audit thématique d’initiative nationale
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La formation continue au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat – Audit thématique d’initiative nationale Consulter le Rapport
Rapport public > Quelle direction pour l’école du XXIe siècle ?
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Quelle direction pour l’école du XXIe siècle ? Consulter le Rapport
