Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances […] sur le contrôle relatif au Centre d’analyse stratégique (ex-Commissariat général du Plan)
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Rapport public > Rapport public 2021 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé
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Rapport public > Rapport public 2020 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé
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Rapport public > Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé
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Rapport public > Propositions pour le Plan national Maladies rares 2010 – 2014
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Rapport public > La recherche, l’expertise et l’appui technique à la filière ostréicole – Etat des lieux et propositions d’amélioration
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La recherche, l’expertise et l’appui technique à la filière ostréicole – Etat des lieux et propositions d’amélioration Consulter le Rapport
Rapport public > Direction de l’information légale et administrative- DILA – rapport d’activité 2021
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Direction de l’information légale et administrative- DILA – rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Développement de l’esprit critique chez les élèves
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Développement de l’esprit critique chez les élèves Consulter le Rapport
Rapport public > Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement
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Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement Consulter le Rapport
Rapport public > Les colos, un enjeu éducatif pour tous !
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Les colos, un enjeu éducatif pour tous ! Consulter le Rapport
Rapport public > Évaluation du dispositif des Centres d’excellence de formation technique à l’étranger (CEFTE)
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Rapport public > La gestion des estuaires dans une approche communautaire
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La gestion des estuaires dans une approche communautaire Consulter le Rapport
Rapport public > Les compétences immobilières de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger : mission d’audit de modernisation
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Les compétences immobilières de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Les phénomènes de communautarisme au sein des associations sportives et de jeunesse, dans les accueils collectifs de mineurs ou les autres structures d’accueil de jeunes
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Les phénomènes de communautarisme au sein des associations sportives et de jeunesse, dans les accueils collectifs de mineurs ou les autres structures d’accueil de jeunes Consulter le Rapport
Rapport public > Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique
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Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique Consulter le Rapport
Rapport public > La rénovation du deuxième cycle « arts appliqués et métiers d’art »
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La rénovation du deuxième cycle « arts appliqués et métiers d’art » Consulter le Rapport
Rapport public > Impact des modifications apportées aux modes d’accès à l’enseignement supérieur – Partie 2 : les recrutements post-bac par concours
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Impact des modifications apportées aux modes d’accès à l’enseignement supérieur – Partie 2 : les recrutements post-bac par concours Consulter le Rapport
Rapport public > France compétences – Rapport de la médiatrice 2021
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France compétences – Rapport de la médiatrice 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Les services administratifs et financiers unifiés à l’étranger : mission d’audit de modernisation
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Les services administratifs et financiers unifiés à l’étranger : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Les enseignements artistiques au collège : état des lieux et perspectives
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Les enseignements artistiques au collège : état des lieux et perspectives Consulter le Rapport
