Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Rapport d’information (…) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 21 octobre 2021
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Rapport d’information (…) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 21 octobre 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur les actes de la table-ronde : « Gaston Monnerville – L’héritage » du 7 octobre 2021
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Rapport d’information (…) sur les actes de la table-ronde : « Gaston Monnerville – L’héritage » du 7 octobre 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur la proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA)
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Rapport d’information (…) sur la proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une science ouverte, réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
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Rapport au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une science ouverte, réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport de la Commission sur l’intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD
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Rapport de la Commission sur l’intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD Consulter le Rapport
Rapport public > Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) – Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022
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Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) – Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022 Consulter le Rapport
Rapport public > Education thérapeutique du patient – Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne – Rapport au premier ministre
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Education thérapeutique du patient – Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne – Rapport au premier ministre Consulter le Rapport
Rapport public > La mise à disposition de personnel entre membres d’un pôle de compétitivité -Evaluation d’une expérimentation législative
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La mise à disposition de personnel entre membres d’un pôle de compétitivité -Evaluation d’une expérimentation législative Consulter le Rapport
Rapport public > La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail
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La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail Consulter le Rapport
Rapport public > La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire
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La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire Consulter le Rapport
Rapport public > Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé – Octobre 2008
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Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé – Octobre 2008 Consulter le Rapport
Rapport public > Programme d’aide alimentaire dans les départements d’Outre-mer
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Programme d’aide alimentaire dans les départements d’Outre-mer Consulter le Rapport
Rapport public > De mémoire et d’espoir – Pour une action rénovée de l’État en faveur du développement culturel des Outre-mers français (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion)
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De mémoire et d’espoir – Pour une action rénovée de l’État en faveur du développement culturel des Outre-mers français (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) Consulter le Rapport
Rapport public > Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 9ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Année 2009
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Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 9ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Année 2009 Consulter le Rapport
Rapport public > La négociation collective en 2009
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La négociation collective en 2009 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur l’enseignement français à l’étranger
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Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur l’enseignement français à l’étranger Consulter le Rapport
Rapport public > Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets
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Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets Consulter le Rapport
Rapport public > Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
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Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le contrat d’objectifs et de moyens entre Radio France et l’État pour 2010-2014
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Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le contrat d’objectifs et de moyens entre Radio France et l’État pour 2010-2014 Consulter le Rapport
Rapport public > Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Démantèlement des navires
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Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Démantèlement des navires Consulter le Rapport
