Rapports publics

Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé – Conférence nationale de santé – Droits et accueil des usagers – Juin 2009 Consulter le Rapport  

Rapport relatif à l’évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale Consulter le Rapport  

Résoudre les refus de soins – Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010 Consulter le Rapport  

Projet de gare nouvelle dans le secteur d’Arrou-Courtalain – Expertise et réflexions sur son opportunité Consulter le Rapport  

Le rapport de L’Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap – 2009 Consulter le Rapport  

Ligne ferroviaire mixte Dax – frontière espagnole section « Sud marais d’Orx – Bidassoa » Consulter le Rapport  

Cellules souches et choix éthiques Consulter le Rapport  

Rapport (…) sur la stratégie quantique française – Compte rendu de l’audition publique du 21 octobre 2021 et de la présentation des conclusions du 20 janvier 2022 Consulter le Rapport  

Comment construire une Europe de la Santé ? Consulter le Rapport  

Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l’environnement Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l’OMC, sur le déroulement des négociations à l’Organisation mondial Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 21 octobre 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les actes de la table-ronde : « Gaston Monnerville – L’héritage » du 7 octobre 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA) Consulter le Rapport  

Rapport au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une science ouverte, réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission sur l’intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD Consulter le Rapport  

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) – Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2021 de l’INERIS Consulter le Rapport