Rapports publics
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Rapport public > Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Motorisation – Rapport thématique Février 2022
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Rapport public > Les casinos en 2004-2005 : à la croisée des chemins
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Rapport public > Défense deuxième chance : favoriser l’insertion professionnelle des jeunes
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Rapport public > Affichage social sur les biens et services
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Rapport public > Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Mobilités et aménagement – Rapport thématique Février 2022
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Rapport public > Accessibilité téléphonique : pour un choc de simplification – Rapport de la mission de préfiguration d’une solution universelle
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Rapport public > Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public
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Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’espace
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Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense
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Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d’impôt recherche (CIR)
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Rapport public > L’investissement public : malgré les difficultés, une priorité
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L’investissement public : malgré les difficultés, une priorité Consulter le Rapport
Rapport public > La stratégie d’organisation à 5 ans de l’administration territoriale de l’Etat
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La stratégie d’organisation à 5 ans de l’administration territoriale de l’Etat Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport au Premier ministre de l’Observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle – 2012
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Rapport public > La filière Acier en France et l’avenir du site de Florange
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Rapport public > L’enseignement technique agricole : mission d’audit de modernisation
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L’enseignement technique agricole : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Vers une filière intégrée de la forêt et du bois
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Rapport public > Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d’audit de modernisation
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Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Libres ou prolétarisés ? Les travailleurs intellectuels précaires en Ile-de-France
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Libres ou prolétarisés ? Les travailleurs intellectuels précaires en Ile-de-France Consulter le Rapport
Rapport public > Rapprocher légitimité et légalité : vers l’abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l’abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles Consulter le Rapport
Rapport public > L’Etat et le financement de l’économie
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L’Etat et le financement de l’économie Consulter le Rapport
