Rapports publics

Pour une meilleure évaluation de la recherche publique en sciences humaines et sociales (SHS) – Tome 1 : synthèse et recommandations Consulter le Rapport  

Face à la crise : matériaux pour une politique de civilisation Consulter le Rapport  

Rapport d’activité (…) sur l’activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature Consulter le Rapport  

Les exportations de défense et de sécurité de la France Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les énergies locales Consulter le Rapport  

Dessiner la santé publique de demain Consulter le Rapport  

Ethique de la conservation et de l’enrichissement du patrimoine culturel Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) relatif aux décharges sauvages Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale Consulter le Rapport  

Le fonctionnement des jurys de VAE Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) établissant le « bilan des mesures éducatives du quinquennat » Consulter le Rapport  

Principe pour l’élaboration d’une politique éducative d’établissement Consulter le Rapport  

Les maisons médicales de garde Consulter le Rapport  

Mission relative à l’élaboration d’un cadre de référence pour les partenariats avec les associations complémentaires de l’école Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid 19 Consulter le Rapport  

La mise en oeuvre du programme CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) – Année scolaire 2010-2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture Consulter le Rapport  

La mise en place des premiers internats d’excellence Consulter le Rapport  

Fonctionnement des services académiques Consulter le Rapport