Rapports publics
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Rapport public > Le RSA : une monographie parisienne
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Le RSA : une monographie parisienne Consulter le Rapport
Rapport public > Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) – Rapport annuel 2011
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Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) – Rapport annuel 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > Meilleure valorisation de la ressource forestière sous forme de sciages
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Meilleure valorisation de la ressource forestière sous forme de sciages Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la Commission des lois […] sur les nouvelles formes de parentalité
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Rapport d’information fait au nom de la Commission des lois […] sur les nouvelles formes de parentalité Consulter le Rapport
Rapport public > Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 14 février 2022 – Décret portant modification des conditions de validation du passe vaccinal
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Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 14 février 2022 – Décret portant modification des conditions de validation du passe vaccinal Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’enseignement supérieur du spectacle vivant
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Rapport d’information (…) sur l’enseignement supérieur du spectacle vivant Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur le bilan d’activité de la commission des lois sous la XVe législature (2017-2022)
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Rapport d’information (…) sur le bilan d’activité de la commission des lois sous la XVe législature (2017-2022) Consulter le Rapport
Rapport public > Pour une politique volontariste vers l’international : la promotion du savoir-faire français à l’étranger par le MEDDTL
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Pour une politique volontariste vers l’international : la promotion du savoir-faire français à l’étranger par le MEDDTL Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur la défense NRBC
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Rapport d’information (…) sur la défense NRBC Consulter le Rapport
Rapport public > L’avenir des moyens de paiement en France
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L’avenir des moyens de paiement en France Consulter le Rapport
Rapport public > Pour une meilleure évaluation de la recherche publique en sciences humaines et sociales (SHS) – Tome 1 : synthèse et recommandations
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Pour une meilleure évaluation de la recherche publique en sciences humaines et sociales (SHS) – Tome 1 : synthèse et recommandations Consulter le Rapport
Rapport public > Face à la crise : matériaux pour une politique de civilisation
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Face à la crise : matériaux pour une politique de civilisation Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’activité (…) sur l’activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature
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Rapport d’activité (…) sur l’activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature Consulter le Rapport
Rapport public > Les exportations de défense et de sécurité de la France
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Les exportations de défense et de sécurité de la France Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous
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Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur les énergies locales
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Rapport d’information (…) sur les énergies locales Consulter le Rapport
Rapport public > Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle – Stratégie 2022-2031
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle – Stratégie 2022-2031 Consulter le Rapport
Rapport public > Localisation des activités économiques et stratégie de l’Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d’action régional pour l’Etat
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Localisation des activités économiques et stratégie de l’Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d’action régional pour l’Etat Consulter le Rapport
