Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Deuxième mission d’expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux – conditions de sortie du moratoire
·
Deuxième mission d’expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux – conditions de sortie du moratoire Consulter le Rapport
Rapport public > Le droit au logement opposable – Une priorité à restaurer
·
Le droit au logement opposable – Une priorité à restaurer Consulter le Rapport
Rapport public > Comment faciliter l’entrée sur le marché du travail des jeunes diplômés issus de l’enseignement supérieur ?
·
Comment faciliter l’entrée sur le marché du travail des jeunes diplômés issus de l’enseignement supérieur ? Consulter le Rapport
Rapport public > Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 21 janvier 2022 – Projet de décret de mise en œuvre du passe vaccinal
·
Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 21 janvier 2022 – Projet de décret de mise en œuvre du passe vaccinal Consulter le Rapport
Rapport public > L’ANCT : l’État déconcentré au service de la cohésion des territoires
·
L’ANCT : l’État déconcentré au service de la cohésion des territoires Consulter le Rapport
Rapport public > La conjoncture économique et sociale en 2006
·
La conjoncture économique et sociale en 2006 Consulter le Rapport
Rapport public > Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur – Rapport d’activité 2021
·
Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur – Rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’évaluation des plans d’action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
·
Rapport d’évaluation des plans d’action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe) Consulter le Rapport
Rapport public > La représentation de la société française à la télévision et à la radio – Exercice 2021 et Actions 2022
·
La représentation de la société française à la télévision et à la radio – Exercice 2021 et Actions 2022 Consulter le Rapport
Rapport public > Le panorama des établissements de santé – Edition 2011
·
Le panorama des établissements de santé – Edition 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > Mission de médiation et d’expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles
·
Mission de médiation et d’expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport n°V Evaluation de la CMU réalisé en application de l’article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
·
Rapport n°V Evaluation de la CMU réalisé en application de l’article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 Consulter le Rapport
Rapport public > Institut national du cancer – Rapport annuel 2021
·
Institut national du cancer – Rapport annuel 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > La future politique commune des pêches
·
La future politique commune des pêches Consulter le Rapport
Rapport public > Mission mineurs non accompagnés : rapport annuel d’activité 2021
·
Mission mineurs non accompagnés : rapport annuel d’activité 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République – Exercice 2021
·
Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République – Exercice 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté – Rapport 2022
·
Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté – Rapport 2022 Consulter le Rapport
Rapport public > Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de l’Institution de retraite complémentaire des agents titulaires de l’État et des collectivités publiques (Ircantec) 2017-2021
·
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de l’Institution de retraite complémentaire des agents titulaires de l’État et des collectivités publiques (Ircantec) 2017-2021 Consulter le Rapport
Rapport public > La politique d’accueil des étudiants handicapés
·
La politique d’accueil des étudiants handicapés Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport de l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales – 2022
·
Rapport de l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales – 2022 Consulter le Rapport
